Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
préliminaires 1
premier 33
premiere 4
première 32
premières 2
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prenant 4
Fréquence    [«  »]
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32 première
32 rescrit
32 sinon
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
première
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 3, 649| Supérieur majeur compétent, la première profession peut être anticipée, 2 2, 3, 659| chaque institut, après la première profession, la formation 3 2, 3, 668| Can. 668 - § 1. Avant leur première profession, les membres 4 2, 3, 723| quittera l'institut.~§ 2. Cette première incorporation sera temporaire 5 3, 0, 777| préparés à recevoir pour la première fois les sacrements de pénitence 6 3, 0, 777| enfants reçoivent, après la première communion, une formation 7 4, 1, 1148| catholique, de rester avec la première, peut garder n'importe laquelle 8 4, 1, 1148| naturelle, aux besoins de la première épouse et des autres épouses 9 7, 1, 1407| ne peut être assigné en première instance, si ce n'est devant 10 7, 1 | CHAPITRE I~LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE~ ~ ~ 11 7, 1, 1419| par le droit, le juge de première instance est l'Évêque diocésain, 12 7, 1, 1419| tribunal d'appel qui juge en première instance.~ 13 7, 1, 1423| 1421, un unique tribunal de première instance pour leurs diocèses; 14 7, 1, 1425| particuliers.       ~     § 4. En première instance, si le collège 15 7, 1, 1427| constitutions, le juge de première instance est le Supérieur 16 7, 1, 1427| deux provinces sera jugé en première instance par le Modérateur 17 7, 1, 1427| diocésain qui jugera en première instance.~ ~ ~ 18 7, 1, 1438| dans les causes traitées en première instance devant le tribunal 19 7, 1, 1439| Si un unique tribunal de première instance a été constitué 20 7, 1, 1441| manière que le tribunal de première instance.  Si toutefois, 21 7, 1, 1441| instance.  Si toutefois, en première instance, selon le can. 22 7, 1, 1444| tribunaux ordinaires de première instance et qui sont déférées 23 7, 1, 1444| tribunal juge également en première instance les causes dont 24 7, 1, 1453| le plus tôt possible; en première instance, elles ne seront 25 7, 1, 1495| au juge devant lequel la première action a été introduite, 26 7, 2, 1609| en droit de renoncer à sa première conclusion, mais le juge 27 7, 2, 1609| supérieur.~§ 5. Si en une première discussion, les juges ne 28 7, 2, 1639| le point de savoir si la première sentence doit être confirmée 29 7, 2, 1640| appel on procédera comme en première instance, avec les adaptations 30 7, 3, 1682| 1. La sentence qui, la première, a déclaré la nullité du 31 7, 3, 1683| tribunal peut l'admettre en première instance et le juger comme 32 7, 3, 1688| la cause au tribunal de première instance.  ~ ~ ~ ~


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