Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
demandera 8
demanderont 3
demandes 5
demandeur 32
demandeurs 1
démarche 1
démembrée 1
Fréquence    [«  »]
32 celui-ci
32 charité
32 connaissance
32 demandeur
32 également
32 est-à-dire
32 interdit
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
demandeur
   Livre,  Partie, Can.
1 7, 1, 1407| dite relative.~ ~§ 3. Le demandeur suit le for du défendeur; 2 7, 1, 1407| choix du for est accordé au demandeur.~ 3 7, 1, 1409| assignée devant le for du demandeur à condition qu'il n'y ait 4 7, 1 | CHAPITRE I~LE DEMANDEUR ET LE DÉFENDEUR~ ~ 5 7, 1, 1477| avocat ou procureur, le demandeur ou le défendeur est cependant 6 7, 1, 1493| Can. 1493 - Le demandeur peut assigner quelqu'un 7 7, 1, 1494| reconventionnelle contre le demandeur en raison du lien de la 8 7, 2, 1503| oralement chaque fois que le demandeur est empêché de présenter 9 7, 2, 1503| acte qui devra être lu au demandeur et approuvé par lui, et 10 7, 2, 1503| du libelle écrit par le demandeur.~ 11 7, 2, 1504| faits et preuves se fonde le demandeur pour établir ce qu'il allègue; 12 7, 2, 1504| jour, mois et année, par le demandeur ou son procureur, et mentionner 13 7, 2, 1505| sa compétence et que le demandeur a qualité pour ester en 14 7, 2, 1505| est hors de doute que le demandeur n'a pas qualité pour ester 15 7, 2, 1505| peut être porté remède, le demandeur peut présenter au même juge 16 7, 2, 1505| de rejet du libelle, le demandeur peut toujours, dans le délai 17 7, 2, 1507| admission du libelle du demandeur, le juge ou le président 18 7, 2, 1524| moment et degré du procès, le demandeur peut renoncer à l'instance; 19 7, 2, 1524| renoncer à l'instance; le demandeur  ou le défendeur peuvent 20 7, 2, 1594| la litiscontestation, le demandeur n'a pas comparu et n'a pas 21 7, 2, 1594| citera à nouveau;~2  si le demandeur ne se rend pas à la nouvelle 22 7, 2, 1595| du procès, que ce soit le demandeur ou le défendeur, qui n'aura 23 7, 2, 1595| autre partie.~§ 2. Si le demandeur et le défendeur ont été 24 7, 2, 1608| prononcera que le droit du demandeur n'est pas établi et renverra 25 7, 2, 1612| juge ou le tribunal, le demandeur, le défendeur, le procureur, 26 7, 2, 1637| L'appel interjeté par le demandeur profite aussi au défendeur, 27 7, 2, 1655| une chose a été adjugée au demandeur, cette chose doit lui être 28 7, 2, 1658| fondent les prétentions du demandeur; 2  exposer les preuves  29 7, 2, 1658| preuves  par  lesquelles  le demandeur entend démontrer les faits, 30 7, 2, 1660| exigent, le juge fixera au demandeur un délai pour répondre afin 31 7, 3, 1673| le tribunal du lieu où le demandeur a son domicile, pourvu que 32 7, 4, 1721| tribunal tient le rôle de demandeur.~


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