Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
juger 15
jugera 5
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juges 31
jugés 2
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Fréquence    [«  »]
31 diocésains
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31 juges
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31 limites
31 ministres
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
juges
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 135| judiciaire que possèdent les juges ou les collèges judiciaires 2 2, 2, 391| Vicaire judiciaire et les juges, selon le droit.~ 3 3, 0, 749| magistère comme docteurs et juges de la foi et des moeurs, 4 7, 1, 1406| incompétence des autres juges est absolue.~ 5 7, 1, 1421| l'Évêque constituera des juges diocésains qui seront clercs.~ ~§ 6 7, 1, 1421| soient également constitués juges et que, en cas de nécessité, 7 7, 1, 1421| former le collège.~§ 3. Les juges jouiront d'une réputation 8 7, 1, 1422| judiciaires adjoints et les autres juges sont nommés pour un temps 9 7, 1, 1425| réservées à un tribunal de trois juges: 1  les causes contentieuses 10 7, 1, 1425| tribunal de trois ou cinq juges.~§ 3. Pour connaître de 11 7, 1, 1425| judiciaire appellera les juges à tour de rôle selon l'ordre, 12 7, 1, 1425| auditeur.~§ 5. Une fois les juges désignés, le Vicaire judiciaire 13 7, 1, 1428| il le choisit parmi les juges du tribunal ou parmi les 14 7, 1, 1429| la cause à la réunion des juges et rédigera les sentences; 15 7, 1, 1442| Apostolique, ou par des juges qu'il a délégués.~ 16 7, 1 | CHAPITRE I~LA FONCTION DES JUGES ET DES MINISTRES DU TRIBUNAL~ ~ 17 7, 1, 1453| Can. 1453 - Les juges et les tribunaux veilleront 18 7, 1, 1455| préjudice aux parties, les juges et les ministres du tribunal 19 7, 1, 1455| délibération qui a lieu entre les juges dans un tribunal collégial 20 7, 1, 1457| Can. 1457 - § 1. Les juges qui, alors qu'ils sont compétents 21 7, 2, 1609| le jour et l'heure où les juges se réuniront pour délibérer 22 7, 2, 1609| Au jour fixé, chacun des juges apportera ses conclusions 23 7, 2, 1609| première discussion, les juges ne veulent pas ou ne peuvent 24 7, 2, 1610| présentés par chacun des juges dans la discussion, à moins 25 7, 2, 1610| moins que  la majorité des juges n'ait fixé au  préalable  26 7, 2, 1610| approbation de chacun des juges.~§ 3. La sentence sera publiée 27 7, 2, 1610| tribunal collégial, les juges n'aient prévu une durée 28 7, 2, 1612| signature du juge ou de tous les juges si le tribunal est collégial, 29 7, 2, 1622| rendue par un nombre de juges non conforme, contrairement 30 7, 3 | Art. 3~LA FONCTION DES JUGES~ ~ 31 7, 4, 1718| prudent, consultera deux juges ou autres experts en droit.~ ~     §


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