Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
soulevés 1
soumettra 1
soumettre 6
soumis 30
soumise 6
soumises 15
soumission 3
Fréquence    [«  »]
30 possède
30 quasi-domicile
30 rite
30 soumis
30 sujets
29 âge
29 assemblée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
soumis
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12| 2. Ne sont cependant pas soumis aux lois universelles tous 2 1, 0, 12| territoire particulier sont soumis ceux pour qui elles ont 3 1, 0, 32| exécutoires obligent ceux qui sont soumis aux lois dont ces décrets 4 1, 0, 105| puissance  duquel il est soumis. Sorti de l'enfance, il 5 1, 0, 199| Can. 199 - Ne sont pas soumis à prescription:~1  les droits 6 1, 0, 199| et ne seraient désormais soumis à aucune.~ ~ ~ ~ 7 2, 1, 219| jouissent du droit de n'être soumis à aucune contrainte dans 8 2, 1, 264| revenus de ceux qui y sont soumis et fixée selon les besoins 9 2, 2, 344| Évêques est directement soumis à l'autorité du Pontife 10 2, 2, 397| Can. 397 - § 1. Sont soumis à la visite ordinaire de 11 2, 2, 540| administrateur paroissial est soumis aux mêmes devoirs et jouit 12 2, 3, 590| instituts de vie consacrée sont soumis d'une manière particulière 13 2, 3, 593| de droit pontifical sont soumis immédiatement et exclusivement 14 2, 3, 672| religieux clercs sont de plus soumis aux dispositions du can. 15 2, 3, 678| apostolat, les religieux sont soumis au pouvoir des Évêques auxquels 16 2, 3, 678| les religieux sont aussi soumis à leurs propres Supérieurs 17 2, 3, 705| voeu d'obéissance, il n'est soumis qu'au seul Pontife Romain 18 2, 3, 738| 1. Tous les membres sont soumis à leurs propres Modérateurs 19 2, 3, 738| la société.~§ 2. Ils sont soumis à l'Évêque diocésain en 20 2, 3, 739| obligations auxquelles ils sont soumis comme membres selon les 21 3, 0, 751| de l'Église qui lui sont soumis.~ ~ 22 3, 0, 790| sur son teritoire, sont soumis aux dispositions données 23 3, 0, 804| communication sociale, sont soumis à l'autorité de l'Église; 24 3, 0, 823| proposent de publier, soient soumis à leur jugement, et même 25 4, 1, 974| l'égard de ceux qui sont soumis à la juridiction de ce Supérieur.~ 26 6, 1, 1320| domaines où les religieux sont soumis à l'Ordinaire du lieu, ils 27 6, 1 | TITRE III~LE SUJET SOUMIS AUX SANCTIONS PÉNALES~ 28 6, 1, 1328| délit, l'auteur peut être soumis à une pénitence ou à un 29 7, 1, 1416| compétence entre tribunaux soumis au même tribunal d'appel 30 7, 5, 1733| contre le décret lui est soumis, le Supérieur qui doit examiner


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