Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
quant 18
quantième 2
quantité 1
quasi-domicile 30
quasi-paroisse 2
quatorze 6
quatorzième 1
Fréquence    [«  »]
30 mode
30 nombre
30 possède
30 quasi-domicile
30 rite
30 soumis
30 sujets
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
quasi-domicile
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12| portées, qui y ont domicile ou quasi-domicile et, en même temps, y demeurent 2 1, 0, 13| qui n'ont ni domicile ni quasi-domicile sont obligés par les lois 3 1, 0, 100| dans l'endroit où elle a un quasi-domicile; peregrinus, si elle se 4 1, 0, 100| trouve hors du domicile ou du quasi-domicile qu'elle conserve néanmoins; 5 1, 0, 100| a nulle part domicile ni quasi-domicile.~ 6 1, 0, 101| avaient domicile ou, à défaut, quasi-domicile; si les parents n'avaient 7 1, 0, 101| pas le même domicile ou quasi-domicile, le lieu d'origine est celui 8 1, 0, 102| années complètes.~ ~§ 2. Le quasi-domicile s'acquiert par la résidence 9 1, 0, 102| 3. Le domicile ou le quasi-domicile sur le territoire d'une 10 1, 0, 102| paroisse est dit domicile ou quasi-domicile paroissial; sur le territoire 11 1, 0, 102| il est dit domicile ou quasi-domicile diocésain.~ 12 1, 0, 103| laquelle ils sont rattachés, un quasi-domicile dans la maison où, selon 13 1, 0, 104| époux ont un domicile ou un quasi-domicile commun; en cas de séparation 14 1, 0, 104| chacun leur domicile ou quasi-domicile propre.~ 15 1, 0, 105| nécessairement le domicile ou le quasi-domicile  de  celui à  la  puissance  16 1, 0, 105| il peut aussi acquérir un quasi-domicile propre; et s'il est légalement 17 1, 0, 105| curatelle, a le domicile ou le quasi-domicile du tuteur ou du curateur.~ 18 1, 0, 106| 106 - Le domicile ou le quasi-domicile se perd en quittant l'endroit 19 1, 0, 107| Tant le domicile que le quasi-domicile désignent pour chacun son 20 1, 0, 107| n'a qu'un domicile ou un quasi-domicile diocésain a pour curé propre 21 1, 0, 166| domicile de l'électeur, à son quasi-domicile ou au lieu de sa résidence.~ ~§ 22 2, 2, 498| prêtres qui ont domicile ou quasi-domicile dans le diocèse.~ 23 4, 1, 971| même qui aurait domicile ou quasi-domicile dans son ressort, à moins 24 4, 1, 1115| contractants a domicile ou quasi-domicile ou résidence d'un mois, 25 7, 1, 1408| de son domicile ou de son quasi-domicile.~ 26 7, 1, 1409| dont ni le domicile ou le quasi-domicile, ni le lieu de résidence 27 7, 1, 1413| tribunal du dernier domicile ou quasi-domicile ou de la résidence de la 28 7, 2, 1504| indiquer le domicile ou le quasi-domicile du défendeur.~ 29 7, 3, 1673| cause a son domicile ou quasi-domicile;~3  le tribunal du lieu 30 7, 3, 1699| diocésain du domicile ou du quasi-domicile du suppliant qui est compétent


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