Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
défunt 6
défunts 9
degre 1
degré 30
degrés 8
dehors 49
deja 2
Fréquence    [«  »]
30 affaire
30 compétence
30 convenable
30 degré
30 donner
30 dûment
30 eglise
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
degré
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 109| la même ligne et au même degré, et vice versa.~ 2 2, 2, 378| candidat:~1  qu'il ait, à un degré élevé, une foi solide, de 3 2, 2, 478| Évêque jusqu'au quatrième degré.~ 4 2, 2, 492| Évêque jusqu'au quatrième degré de consanguinité ou d'affinité.~ 5 3, 0, 800| toute discipline, genre et degré.~        § 2. Les fidèles 6 4, 1, 1008| de Dieu, chacun selon son degré, en remplissant en la personne 7 4, 1, 1078| ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.~ 8 4, 1, 1091| invalide jusqu'au quatrième degré inclusivement.~§ 3. L'empêchement 9 4, 1, 1091| consanguines à n'importe quel degré en ligne directe ou au second 10 4, 1, 1091| ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.~ 11 4, 1, 1093| dirime le mariage au premier degré en ligne directe entre l' 12 4, 1, 1094| ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.        ~ ~ ~ 13 7, 1, 1417| pénale, à n'importe quel degré de juridiction et à n'importe 14 7, 1, 1440| compétence en raison du degré de juridiction n'est pas 15 7, 1, 1448| ou de l'affinité à tout degré en ligne directe, jusqu' 16 7, 1, 1450| les personnes mais non le degré de juridiction.~ 17 7, 1, 1459| peuvent à tout moment ou degré du procès être opposés, 18 7, 2, 1524| 1. À tout moment et degré du procès, le demandeur 19 7, 2, 1632| résolue par le tribunal du degré supérieur, restant sauves 20 7, 2, 1641| instance est périmée au degré d'appel, ou si on y a renoncé;~ 21 7, 2, 1653| rendue la sentence du premier degré doit mettre la sentence 22 7, 2, 1657| oral se déroule au premier degré devant un juge unique, selon 23 7, 2, 1669| employée par le tribunal du degré inférieur dans des cas exclus 24 7, 3, 1682| été prononcée au premier degré, le tribunal d'appel, après 25 7, 3, 1682| ordinaire de ce nouveau degré.~ 26 7, 3, 1693| le tribunal du deuxième degré procédera selon le can. 27 7, 3, 1716| est compétent au premier degré pour juger le litige.     ~ ~ ~ 28 7, 4, 1724| Can. 1724 - § 1. À tout degré de la procédure, le promoteur 29 7, 4, 1726| Can. 1726 - À tout degré ou état du procès pénal, 30 7, 4, 1729| pas été faite au premier degré du jugement pénal.~§ 3.


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