Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
compatibles 1
compensation 1
compenser 1
compétence 30
compétent 55
competente 7
compétente 102
Fréquence    [«  »]
31 séminaristes
31 validité
30 affaire
30 compétence
30 convenable
30 degré
30 donner
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
compétence
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 31| dans les limites de leur compétence, porter des décrets généraux 2 1, 0, 34| dans les limites de leur compétence.~ ~§ 2. Les dispositions 3 1, 0, 35| dans les limites de sa compétence, par celui qui détient le 4 1, 0, 85| dans les limites de leur compétence, par ceux qui détiennent 5 1, 0, 118| son nom, ceux à qui cette compétence a été reconnue par le droit 6 1, 0, 118| ceux qui tiennent cette compétence des statuts.~ 7 1, 0, 148| supprimer des offices, a compétence pour pourvoir à ces offices, 8 2, 1, 212| 3. Selon le savoir, la compétence et le prestige dont ils 9 2, 2, 358| son envoyé spécial, n'ont compétence que pour les affaires que 10 2, 2, 360| Instituts; leur constitution et compétence sont définies par la loi 11 2, 2, 434| Évêques ne sont pas de la compétence de cette assemblée, à moins 12 2, 2, 455| dont il s'agit au § 1, la compétence de chaque Évêque diocésain 13 2, 2, 479| dans la sphère de leur compétence, appartiennent aussi les 14 3, 0, 782| missionnaire sont de la compétence du Pontife Romain et du 15 3, 0, 804| une vie chrétienne et leur compétence pédagogique.~ ~ 16 4, 0, 838| et dans les limites de sa compétence, des règles auxquelles tous 17 4, 1, 1059| canonique, restant sauve la compétence du pouvoir civil pour les 18 4, 1, 1064| leur expérience et leur compétence.~ 19 6, 1, 1315| les limites de sa propre compétence territoriale ou personnelle.~§ 20 7, 1, 1413| règles ordinaires de la compétence.~ 21 7, 1, 1416| 1416 - Les conflits de compétence entre tribunaux soumis au 22 7, 1, 1440| Can. 1440 - Si la compétence en raison du degré de juridiction 23 7, 1, 1445| office;~4  des conflits de compétence dont il s'agit au can. 1416.~§ 24 7, 1, 1445| Romaine, et du conflit de compétence entre ces dicastères.~§ 25 7, 1, 1445| procureurs; 2  de proroger la compétence des tribunaux;~3  de favoriser  26 7, 1, 1460| exception est proposée contre la compétence du juge, le juge doit la 27 7, 1, 1493| n'outrepassent point la compétence du tribunal saisi.~ 28 7, 1, 1495| par ailleurs il n'a qu'une compétence relative.      ~ ~ ~ 29 7, 2, 1505| que l'affaire est de sa compétence et que le demandeur a qualité 30 7, 3, 1694| En ce qui concerne la compétence du tribunal, les dispositions


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