Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
excédent 2
excepté 6
exceptées 1
exception 28
exceptionnelle 1
exceptionnels 1
exceptions 16
Fréquence    [«  »]
28 confié
28 déterminé
28 diaconat
28 exception
28 grâce
28 jouissent
28 latae
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
exception
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 18| droits ou qui comportent une exception à la loi sont d'interprétation 2 1, 0, 134| sont énumérés au § 1, à l'exception des Supérieurs des instituts 3 2, 1, 312| administrateur diocésain, exception faite pour les associations 4 2, 2, 381| sa charge pastorale, à l'exception des causes que le droit 5 2, 2, 479| actes administratifs à l'exception cependant de ceux que l' 6 2, 2, 479| il a été constitué, à l'exception des causes que l'Évêque 7 2, 2, 548| du ministère paroissial, exception faite de l'application de 8 2, 2, 549| obligations du curé, à l'exception de l'application de la Messe 9 2, 3, 595| légitimement introduites, à l'exception des choses où le Siège Apostolique 10 2, 3, 647| particuliers et par mode d'exception, autoriser un candidat à 11 4, 1, 874| pour une juste cause une exception;~3  qu'il soit catholique, 12 4, 1, 919| aliment et boisson, à l'exception seulement de l'eau et des 13 4, 1, 1021| le Siège Apostolique, à l'exception toutefois d'un Évêque d' 14 4, 1, 1049| été omis de bonne foi, à l'exception des irrégularités dont il 15 5, 0, 1310| volonte du fondateur, a l'exception de la reduction des Messes 16 6, 1, 1319| peines déterminées, à l'exception des peines expiatoires perpétuelles.~§ 17 7, 1, 1449| unique, traitera de cette exception.~ 18 7, 1, 1460| Can. 1460 - § 1. Si une exception est proposée contre la compétence 19 7, 1, 1460| lui-même.~§ 2. Dans  le cas d'exception d'incompétence relative, 20 7, 1, 1481| bien public est en jeu, à l'exception des causes matrimoniales, 21 7, 1, 1483| diocésain ne permette une exception, docteur ou encore vraiment 22 7, 1, 1491| action, mais aussi par une exception.~ 23 7, 1, 1492| autre façon légitime, à l'exception des actions concernant l' 24 7, 1, 1492| dispositions du can. 1462, l'exception est toujours opposable et 25 7, 2, 1621| être présentée par voie d'exception sans limite de temps, ou 26 7, 2, 1642| en exécution ainsi qu'à l'exception de la chose jugée, que le 27 7, 3, 1686| aucune contradiction ou exception, résulte de façon certaine 28 7, 5, 1732| dehors de tout jugement, à l'exception des décrets portés par le


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