Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
ces 124
cessant 1
cessation 4
cesse 28
cessé 4
cessent 2
cessera 1
Fréquence    [«  »]
28 aussitôt
28 ayant
28 but
28 cesse
28 commun
28 conférences
28 confié
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
cesse
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 58| compétente, et aussi quand cesse la loi pour l'exécution 2 1, 0, 78| 3. Le privilège réel cesse par la destruction totale 3 1, 0, 79| Can. 79 - Le privilège cesse par la révocation faite 4 1, 0, 80| 1. Aucun privilège ne cesse par renonciation à moins 5 1, 0, 81| Can. 81 - Le privilège ne cesse pas par l'extinction du 6 1, 0, 83| 83 - § 1. Le privilège cesse à la fin du temps pour lequel 7 1, 0, 83| can. 142, § 2.~ ~§ 2. Il  cesse également si, avec le temps, 8 1, 0, 93| comporte des actes successifs cesse de la même manière que les 9 1, 0, 120| durée de cent ans, elle cesse d'agir; la personne juridique 10 1, 0, 175| Can. 175 - Le compromis cesse et le droit de porter un 11 2, 1, 211| divin du salut atteigne sans cesse davantage tous les hommes 12 2, 2, 367| disposent autrement; mais elle cesse à l'expiration de son mandat, 13 2, 2, 430| Administrateur diocésain cesse par la prise de possession 14 2, 2, 501| le conseil presbytéral cesse et ses fonctions sont remplies 15 2, 2, 513| vacant, le conseil pastoral cesse.~ 16 2, 2, 538| 1. La charge du curé cesse par révocation ou transfert 17 2, 2, 544| le modérateur du groupe cesse ses fonctions, et de même 18 4, 1, 975| s'agit au can. 967, § 2, cesse par la perte de l'office, 19 4, 1, 1132| agit au can. 1131, n. 2, cesse pour l'Ordinaire du lieu 20 4, 1, 1153| Dans tous les cas, dès que cesse le motif de la séparation, 21 4, 1, 1156| dirimant, il est requis que cesse l'empêchement ou qu'une 22 4, 2, 1194| Can. 1194 - Le  voeu cesse par l'échéance du délai 23 4, 2, 1202| née du serment promissoire cesse:~1  si elle est remise par 24 6, 1, 1313| seulement une peine, celle-ci cesse aussitôt.~ 25 7, 2, 1515| possesseur de la chose d'autrui cesse d'être de bonne foi; aussi, 26 7, 2, 1519| le can. 1481, §§ 1 et 3, cesse sa fonction, l'instance 27 7, 4, 1722| doivent être révoquées dès que cesse le motif, et prennent fin 28 7, 5, 1736| selon le § 1 ou le § 2, cesse par le fait même.~


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