Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
aurait 22
auront 26
aussi 223
aussitôt 28
autant 29
autel 10
autels 5
Fréquence    [«  »]
29 renvoi
29 réservée
29 secret
28 aussitôt
28 ayant
28 but
28 cesse
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
aussitôt
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 41| tous ces cas, il avertira aussitôt l'autorité dont l'acte émane.~ 2 1, 0, 139| auquel cas, elle en avisera aussitôt l'autorité supérieure.~ 3 1, 0, 177| élection doit être notifiée aussitôt à la personne élue; celle-ci, 4 1, 0, 178| la personne élue acquiert aussitôt l'office de plein droit; 5 1, 0, 183| admise obtient l'office aussitôt et de plein droit.~ ~ ~ ~ 6 2, 2, 332| épiscopal, il sera ordonné aussitôt Évêque.~ ~§ 2. S'il arrive 7 2, 2, 413| que l'Évêque doit établir aussitôt après la prise de possession 8 2, 2, 415| ancien de promotion, recourra aussitôt au Saint-Siège qui y pourvoira.   ~ ~ ~ ~ 9 2, 2, 420| Vicaire ou par le Préfet aussitôt après la prise de possession, 10 2, 3, 679| cependant, l'affaire doit être aussitôt déférée au Saint-Siège.~ 11 4, 1, 1070| l'enquête, il informera aussitôt ce curé du résultat de l' 12 4, 1, 1081| 1079, § 2, devra  informer aussitôt l'Ordinaire du lieu de la 13 4, 1, 1121| y ont assisté, inscrira aussitôt que possible dans les registres 14 4, 1, 1121| contractants d'informer aussitôt que possible le curé ou 15 4, 1, 1121| catholique est tenu d'informer aussitôt que possible le même Ordinaire 16 4, 1, 1122| célébration transmettra aussitôt que possible la notification 17 5, 0, 1305| titre de dotation seront aussitôt deposes dans un lieu sur 18 6, 1, 1313| une peine, celle-ci cesse aussitôt.~ 19 7, 2, 1508| citation en justice doit être aussitôt notifié au défendeur, et 20 7, 2, 1567| 1. La réponse doit être aussitôt rédigée par le notaire et 21 7, 2, 1605| juge y consente, il puisse aussitôt dresser par écrit procès-verbal 22 7, 2, 1606| celui-ci pourra prononcer aussitôt la sentence, lorsque l'affaire 23 7, 2, 1640| doivent être complétées, aussitôt faite la litiscontestation 24 7, 2, 1655| chose doit lui être remise aussitôt qu'il y a chose jugée.~§ 25 7, 2, 1658| puissent être recueillies aussitôt par le juge.~ ~§ 2. Au libelle 26 7, 2, 1668| dispositive de la sentence est aussitôt lue en présence des parties.~§ 27 7, 3, 1684| contracter un nouveau mariage aussitôt après que notification du 28 7, 5, 1737| qui doit le transmettre aussitôt au Supérieur hiérarchique


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