Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
suggestives 1
suicider 1
suit 7
suite 27
suivant 13
suivante 1
suivantes 5
Fréquence    [«  »]
27 procédure
27 remise
27 serment
27 suite
27 traiter
27 universel
26 auront
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
suite
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 140| autres, à moins que, par la suite, il ne soit empêché ou qu' 2 1, 0, 147| institution qu'elle accorde à la suite d'une présentation, par 3 1, 0, 147| confirmation qu'elle donne à la suite d'une élection ou par l' 4 1, 0, 177| même si elle accepte par la suite, mais elle peut être élue 5 2, 2, 412| est dit empêché quand, par suite de captivité, de relégation, 6 2, 3, 601| esprit de foi et d'amour à la suite du Christ obéissant jusqu' 7 2, 3, 662| règle suprême de vie la suite du Christ proposée par l' 8 2, 3, 689| n'ait été contractée par suite de la négligence de l'institut 9 2, 3, 699| et les défenses; si, à la suite d'un vote secret, le renvoi 10 2, 3, 706| lui adviendraient par la suite, il les acquiert en pleine 11 3, 0, 827| approuvés par elle par la suite, les livres qui traitent 12 3, 0, 827| approuvés par elle par la suite.~ ~ 13 4, 1, 1082| au for externe, si par la suite l'empêchement occulte devient 14 4, 1, 1156| convalider un mariage nul par suite d'un empêchement dirimant, 15 4, 1, 1162| il ait été révoqué par la suite.~§ 2. Cependant, si  le 16 4, 1, 1162| mais a été donné par la suite, la sanation peut être concédée 17 4, 1, 1163| remédié au mariage nul par suite d'empêchement ou de défaut 18 4, 1, 1163| remédié au mariage nul par suite d'un empêchement de droit 19 6, 1, 1323| violence physique ou à la suite d'une circonstance fortuite 20 7, 2, 1578| explications qui, par la suite, paraîtront nécessaires.~ 21 7, 2, 1593| 1593 - § 1. Si, par la suite, le défendeur se présente 22 7, 2, 1593| juge veillera à ce que, par suite de manoeuvres, le procès 23 7, 2, 1645| reconnues fausses par la suite au point que, à défaut de 24 7, 2, 1645| ont été découverts par la suite établissant, sans doute 25 7, 4, 1718| 1, chaque fois que par suite de faits nouveaux, il estime 26 7, 4, 1729| dommages qu'elle a subis par suite du délit, selon le can. 27 7, 5, 1742| Can. 1742 - § 1. Si, à la suite d'une enquête, il est établi


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