Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
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Fréquence    [«  »]
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27 universel
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
serment
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 380| profession de foi et prêtera serment de fidélité au Siège Apostolique 2 4, 1, 876| au-dessus de tout soupçon ou du serment du baptisé lui-même, s'il 3 4, 1, 1068| contractants, faite sous la foi du serment s'il y a lieu, qu'ils sont 4 4, 2 | TITRE V~LE VOEU ET LE SERMENT (Cann. 1191 - 1204)~ ~ ~ ~ 5 4, 2 | CHAPITRE II~LE SERMENT~ ~ 6 4, 2, 1199| Can. 1199 - § 1. Le serment, c'est-à-dire l'invocation 7 4, 2, 1199| selon la justice.~§ 2. Le serment qu'exigent ou reconnaissent 8 4, 2, 1200| accomplir ce qu'il a établi par serment.~§ 2. Le serment extorqué 9 4, 2, 1200| établi par serment.~§ 2. Le serment extorqué par dol, violence 10 4, 2, 1201| Can. 1201 - § 1. Le serment promissoire suit la nature 11 4, 2, 1201| il affecte.~ ~§ 2. Si le serment affecte un acte qui tourne 12 4, 2, 1202| 1202 - L'obligation née du serment promissoire cesse:~1  si 13 4, 2, 1202| dans l'intérêt de qui le serment avait été émis; 2  si la 14 4, 2, 1202| condition sous laquelle le serment avait été éventuellement 15 4, 2, 1203| conditions à l'égard du serment promissoire; mais si la 16 4, 2, 1203| mais si la dispense du serment tourne au préjudice de tiers 17 4, 2, 1203| Apostolique peut dispenser du serment.~ 18 4, 2, 1204| Can. 1204 - Le serment doit être interprété strictement 19 4, 2, 1204| intention de celui à qui le serment est prêté.           ~ ~ ~ 20 5, 0, 1283| ceux-ci doivent promettre par serment devant l'Ordinaire ou son 21 7, 1, 1454| concours doivent prêter serment de remplir correctement 22 7, 1, 1455| le juge pourra déférer le serment du secret aux témoins, aux 23 7, 2, 1532| demandera aux parties le serment de dire la vérité, ou au 24 7, 2, 1562| 2. Le juge déférera le serment au témoin, selon le can. 25 7, 2, 1562| prêter, il sera entendu sans serment.~ 26 7, 2, 1568| les actes la prestation du serment, le fait qu'on ne l'exige 27 7, 4, 1728| peut pas lui déférer le serment.          ~ ~ ~


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