Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
portée 11
portées 13
portent 3
porter 27
portera 8
porteront 3
portés 4
Fréquence    [«  »]
27 liberté
27 lorsqu
27 mission
27 porter
27 prendre
27 procédure
27 remise
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
porter
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 30| pouvoir exécutif ne peut porter le décret général dont il 2 1, 0, 31| limites de leur compétence, porter des décrets généraux exécutoires 3 1, 0, 50| Can. 50 - Avant de porter un décret particulier, l' 4 1, 0, 175| compromis cesse et le droit de porter un suffrage retourne aux 5 2, 1, 220| est permis à personne de porter atteinte d'une manière illégitime 6 2, 1, 277| des cas particuliers, de porter un jugement sur l'observation 7 2, 1, 285| il leur est défendu de se porter garant, même sur leurs biens 8 2, 2, 343| trancher ces questions ni de porter des décrets, à moins que, 9 2, 2, 437| 2. Le Métropolitain peut porter le pallium selon les lois 10 2, 2, 455| conférence des Évêques ne peut porter de décrets généraux que 11 2, 2, 456| Siège Apostolique tant pour porter les actes à sa connaissance 12 2, 2, 540| peut rien faire qui puisse porter préjudice aux droits du 13 2, 3, 640| locales, s'efforceront de porter un témoignage en quelque 14 2, 3, 687| agit d'un clerc.  Il peut porter l'habit de l'institut, sauf 15 3, 0, 747| ordre social, ainsi que de porter un jugement sur toute réalité 16 3, 0, 808| réellement catholique, ne peut porter le titre ou le nom d'université 17 4, 0, 838| à l'Évêque diocésain de porter, pour l'Église qui lui est 18 4, 1, 911| Le devoir et le droit de porter la très sainte Eucharistie 19 4, 1, 1003| 3. Tout prêtre peut porter avec lui de l'huile bénite 20 6, 1, 1315| législatif peut également porter des lois pénales; il peut 21 6, 1, 1316| pénales, s'il fallait en porter, soient uniformes dans un 22 6, 1, 1350| Ordinaire doit pourvoir à lui porter secours du mieux possible.~ 23 7, 1, 1455| un acte de procédure peut porter préjudice aux parties, les 24 7, 1, 1455| ou des preuves risque de porter atteinte à la réputation 25 7, 2, 1550| 1. Ne seront pas admis à porter témoignage les mineurs de 26 7, 2, 1577| chaque point sur lequel devra porter le travail de l'expert.~§ 27 7, 2, 1639| litiscontestation ne peut porter que sur le point de savoir


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