Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
fins 16
fixant 1
fixe 11
fixé 27
fixee 3
fixée 14
fixées 12
Fréquence    [«  »]
27 décision
27 défendeur
27 élu
27 fixé
27 intention
27 liberté
27 lorsqu
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
fixé
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 8| elle-même n'ait expressément fixé un délai plus bref ou plus 2 1, 0, 193| quelqu'un avant le temps fixé d'un office conféré pour 3 2, 2, 435| joint au siège épiscopal fixé ou approuvé par le Pontife 4 2, 2, 443| que de femmes, doit être fixé par la conférence des Évêques 5 2, 2, 443| dont le nombre doit être fixé comme au n.2, élus par les 6 2, 2, 501| seront désignés pour un temps fixé par les statuts, de sorte 7 2, 2, 512| sont désignés selon le mode fixé par l'Évêque diocésain.~§ 8 2, 2, 522| le nommer pour un temps fixé que si cela a été admis 9 2, 2, 554| pour un temps déterminé fixé par le droit particulier.~§ 10 2, 3, 628| cette charge feront au temps fixé la visite des maisons et 11 4, 1, 891| conférence des Évêques n'ait fixé un autre âge, ou qu'il n' 12 4, 1, 950| déterminé selon le taux fixé dans le lieu où le donateur 13 4, 1, 955| que ce qui dépasse le taux fixé dans le diocèse lui a été 14 4, 1, 996| oeuvres imposées dans le temps fixé et de la manière prescrite, 15 4, 2, 1194| par l'échéance du délai fixé pour réaliser l'obligation, 16 6, 1, 1336| perpétuité, soit pour un temps fixé d'avance ou un temps indéterminé, 17 6, 1, 1338| relèveraient pas du Supérieur qui a fixé la peine.~§ 2. La privation 18 6, 1, 1351| le droit de celui qui a fixé ou infligé la peine se trouve 19 6, 1, 1362| si la loi particulière a fixé un autre délai de prescription.~§ 20 7, 2, 1519| faire dans le bref délai fixé par le juge lui-même.~ 21 7, 2, 1552| tribunal.~§ 2. Dans le délai fixé par le juge, seront produits 22 7, 2, 1599| lorsque le délai convenable fixé par le juge pour proposer 23 7, 2, 1603| répondre dans le bref délai fixé par le juge.~§ 2. Ce droit 24 7, 2, 1609| du tribunal.~§ 2. Au jour fixé, chacun des juges apportera 25 7, 2, 1609| établir ce qui devra être fixé dans le dispositif de la 26 7, 2, 1610| majorité des juges n'ait fixé au  préalable  les motifs 27 7, 5, 1751| à l'expiration du délai fixé.~§ 2. Une fois ce délai


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