Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
décider 13
décidera 10
décisif 2
décision 27
décisions 5
déclarant 2
déclaration 25
Fréquence    [«  »]
28 voeu
27 aide
27 auquel
27 décision
27 défendeur
27 élu
27 fixé
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
décision
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 48| particulier, est prise une décision ou est pourvu à une situation 2 1, 0, 51| motifs, s'il s'agit d'une décision.~ 3 2, 1, 270| reçoive, de recourir contre la décision.      ~ 4 2, 2, 346| affaires qui demandent une décision rapide, se compose de membres 5 2, 2, 409| épiscopal, à moins d'autre décision de l'autorité compétente, 6 2, 2, 455| prescrit, ou lorsqu'une décision particulière du Siège Apostolique 7 2, 2, 455| le droit universel ni une décision particulière du Siège Apstolique 8 2, 3, 682| a été confié, sur simple décision, soit de l'autorité qui 9 7, 1, 1434| juge puisse prendre une décision, la demande du promoteur 10 7, 1, 1460| se déclare compétent, sa décision n'est pas susceptible d' 11 7, 2, 1579| donnant les motifs de sa décision, il doit préciser les raisons 12 7, 2, 1582| quelque objet, il prend cette décision par un décret dans lequel 13 7, 2, 1609| peuvent rendre la sentence, la décision pourra être renvoyée à une 14 7, 2, 1610| un mois à compter de la décision, à moins que dans un tribunal 15 7, 2, 1622| motifs ou raisons de la décision; 3  elle n'a pas les signatures 16 7, 2, 1645| nouveaux qui exigent une décision contraire; 3  la sentence 17 7, 2, 1645| sentence est contraire à une décision précédente passée en force 18 7, 2, 1646| tardivement connaissance de la décision précédente, le délai court 19 7, 2, 1649| dommages à réparer.~ ~§ 2. La décision relative aux dépens, honoraires, 20 7, 2, 1668| tribunal peut différer sa décision jusqu'au cinquième jour 21 7, 3, 1682| confirme immédiatement la décision ou qui remet la cause à 22 7, 3, 1692| particuliers.~§ 2. Là où la décision ecclésiastique n'a pas d' 23 7, 4, 1718| devoir prendre une autre décision.~§ 3. Pour prendre les décrets 24 7, 4, 1718| 4. Avant de prendre sa décision selon le § 1, l'Ordinaire 25 7, 4, 1730| Le juge qui a pris cette décision doit, après avoir rendu 26 7, 5, 1734| est décidé, à moins que la décision n'ait été prise par l'Évêque; 27 7, 5, 1750| doit pas revenir sur sa décision, il appréciera avec les


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