Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
révision 2
revit 1
revivre 1
révocation 26
révolus 2
révoque 2
révoqué 23
Fréquence    [«  »]
26 parole
26 pasteurs
26 pastoral
26 révocation
26 sociétés
26 soigneusement
26 spirituelle
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
révocation
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 4| demeurent intacts sauf révocation expresse par les canons 2 1, 0, 21| 21 - En cas de doute, la révocation d'une loi en vigueur  n' 3 1, 0, 34| vigueur non seulement par révocation explicite ou implicite faite 4 1, 0, 47| Can. 47 - La révocation d'un acte administratif 5 1, 0, 79| Le privilège cesse par la révocation faite par l'autorité compétente 6 1, 0, 142| de la délégation; avec la révocation du délégant signifiée directement 7 1, 0, 143| contre la privation ou la révocation d'un office.~ 8 1, 0, 175| aux commettants:~1  par la révocation faite par le collège ou 9 1, 0, 184| renonciation, le transfert, la révocation et la privation. ~§ 2. L' 10 1, 0 | Art. 3~LA RÉVOCATION~ ~ 11 1, 0, 193| Cela vaut aussi pour la révocation de quelqu'un avant le temps 12 1, 0, 193| produire effet, le décret de révocation doit être notifié par écrit.~ 13 1, 0, 194| mariage même civil.~ ~§ 2. La révocation dont il s'agit aux nn. 2 14 2, 2, 538| charge du curé cesse par révocation ou transfert décidé par 15 2, 2, 572| Pour ce qui concerne la révocation d'un chapelain, les dispositions 16 3, 0, 805| révoquer ou d'exiger leur révocation.~ ~ 17 4, 1, 975| 975 - Outre le cas de la révocation, la faculté dont il s'agit 18 4, 1, 1107| présumé persévérer tant que sa révocation n'est pas établie.          ~ ~ 19 7, 5 | RECOURS ADMINISTRATIFS ET DE RÉVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURÉS~ ~ ~ 20 7, 5, 1733| agira surtout lorsque la révocation d'un décret a été demandée 21 7, 5, 1734| à l'auteur du décret sa révocation ou sa modification; dans 22 7, 5 | SECTION II~LA PROCÉDURE DE RÉVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURÉS ( 23 7, 5 | CHAPITRE I~LA PROCÉDURE DE LA RÉVOCATION DES CURÉS~ ~ 24 7, 5, 1742| conséquence devoir en venir à la révocation du curé, l'Évêque, après 25 7, 5, 1744| Évêque portera le décret de révocation.~ 26 7, 5, 1747| recours contre le décret de révocation est pendant, l'Évêque ne


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