Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
obéissant 1
obéit 1
objecter 1
objet 26
objets 9
oblation 1
obligaion 1
Fréquence    [«  »]
26 malades
26 métropolitain
26 monde
26 objet
26 parole
26 pasteurs
26 pastoral
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
objet
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 34| la loi qu'elles ont pour objet d'expliciter ou de faire 2 1, 0, 67| portant sur un seul et même objet se contredisent, le rescrit 3 1, 0, 86| juridiques, les lois ne sont pas objet de dispense.~ 4 1, 0, 94| lesquelles sont définis leurs objet, structure, gouvernement 5 1, 0, 133| délégué qui accomplit l'objet de sa délégation d'une manière 6 2, 1, 248| qu'il faut donner a pour objet de faire acquérir par les 7 2, 1, 304| sont définis le but ou l'objet social de l'association, 8 2, 3, 587| des membres ainsi que l'objet propre des liens sacrés.§ 9 4, 1, 1102| selon que ce qui est l'objet de la condition existe ou 10 4, 1, 1162| mariage ne peut pas être l'objet d'une sanation radicale, 11 4, 2, 1189| culte dont elles sont l'objet, et qui sont exposées à 12 6, 1, 1332| été infligé ou s'il fait l'objet d'une déclaration, les dispositions 13 7, 1, 1410| action a cette chose pour objet ou qu'il s'agit d'une cause 14 7, 1, 1411| 2. Si une cause a pour objet des obligations nées d'un 15 7, 1, 1488| acquérir une partie de l'objet litigieux.  S'ils ont passé 16 7, 1, 1493| qui, relativement au même objet ou pour des objets divers, 17 7, 2, 1502| compétent un libelle exposant l'objet du litige et demandant l' 18 7, 2, 1507| parties pour déterminer l'objet du litige, en décidant si 19 7, 2, 1522| personnes et pour le même objet; mais à l'égard de tiers, 20 7, 2, 1535| un fait en rapport avec l'objet même du procès, constitue 21 7, 2, 1567| qui touche directement à l'objet du procès.~ ~§ 2. Le magnétophone 22 7, 2, 1582| part ou d'examiner quelque objet, il prend cette décision 23 7, 2, 1586| un rapport direct avec l'objet du litige.        ~ ~ ~ 24 7, 2, 1637| contre tous, dès lors que l'objet de la demande est indivisible 25 7, 2, 1641| mêmes parties, sur le même objet et pour le même motif de 26 7, 2, 1660| parties, une vue claire de l'objet du litige.~


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