Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
for 45
forain 14
forains 3
force 26
forcé 1
forcée 1
forces 5
Fréquence    [«  »]
26 dispenser
26 éducation
26 enquête
26 force
26 iv
26 malades
26 métropolitain
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
force
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 2| jusqu'à maintenant gardent force obligatoire, à moins que 2 1, 0, 16| sous forme de loi a la même force que la loi elle-même et 3 1, 0, 16| affaire particulière n'a pas force de loi; elle ne lie que 4 1, 0, 23| Can. 23 - Seule a force de loi la coutume qui, introduite 5 1, 0, 24| droit divin ne peut obtenir force de loi.~ ~§ 2. Ne peut non 6 1, 0, 24| Ne peut non plus obtenir force de loi, à moins qu'elle 7 1, 0, 25| Aucune coutume n'obtient force de loi, à moins qu'elle 8 1, 0, 26| loi canonique n'obtient force de loi que si elle a été 9 1, 0, 33| Ces décrets perdent leur force quand ils sont révoqués 10 1, 0, 119| 1  en fait d'élection, a force de droit ce qui, la majorité 11 1, 0, 119| pour les autres matières, a force de droit ce qui, la majorité 12 1, 0, 125| posé sous l'influence d'une force extrinsèque, à laquelle 13 2, 1, 246| cette source très féconde la force d'âme nécessaire au travail 14 2, 3, 713| pénétrer le monde de la force de l'Évangile.  Ils offrent 15 2, 3, 719| possible, sera la source et la force de toute leur vie consacrée.~ ~§ 16 4, 2, 1201| acte n'en obtient aucune force.~ 17 6, 1, 1363| condamnation est passée en force de chose jugée, le décret 18 7, 1, 1444| cause ne soit passée en force de chose jugée.~§ 2. Ce 19 7, 1, 1469| de son territoire par la force ou  empêché d'y exercer 20 7, 2, 1538| ont été extorqués par la force ou par une crainte grave.    ~ ~ 21 7, 2, 1629| 3  la sentence passée en force de chose jugée;~4  le décret 22 7, 2, 1645| Contre une sentence passée en force de chose jugée, il existe 23 7, 2, 1645| décision précédente passée en force de chose jugée.~ 24 7, 2, 1650| Une sentence passée en force de chose jugée peut être 25 7, 2, 1650| sentence non encore passée en force de chose jugée, moyennant, 26 7, 4, 1731| même si elle est passée en force de chose jugée, n'a aucun


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