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   Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0,   24|  contraire au droit divin ne peut obtenir force de loi.~ ~§ 2. Ne
 2   1,    0,   24|               2. Ne peut non plus obtenir force de loi, à moins qu'
 3   1,    0,   57|        requête ou un recours pour obtenir un décret, l'autorité compétente
 4   1,    0,  117| personnalité juridique, ne peut l'obtenir sans que ses statuts n'aient
 5   1,    0,  189|       personne qui a renoncé peut obtenir l'office à un autre titre.~ ~ ~ ~
 6   2,    1,  267|      Église particulière, il doit obtenir de l'Évêque diocésain une
 7   2,    1,  267|       Évêque; et de même, il doit obtenir de l'Évêque diocésain de
 8   2,    2,  487|         intéressés ont le droit d'obtenir, par eux-mêmes ou par procureur,
 9   2,    3,  688|     institut de droit pontifical, obtenir un indult de sortie du Modérateur
10   2,    3,  726|         demande spontanément peut obtenir du Modérateur suprême, avec
11   2,    3,  743|     définitivement incorporé peut obtenir du Modérateur suprême, avec
12   3,    0,  799|           fidèles s'efforceront d'obtenir que, dans la société civile,
13   4,    1, 1034|         clérical n'est pas tenu d'obtenir cette admission.~
14   4,    1, 1049|            Dans la supplique pour obtenir dispense d'irrégularités
15   4,    1, 1098|        par un dol commis en vue d'obtenir le consentement, et portant
16   4,    3, 1215|          sa ville, doivent encore obtenir son autorisation avant de
17   5,    0, 1297|     surtout pour l'autorisation a obtenir de l'autorite ecclesiastique
18   6,    1, 1331|  précédemment accordés;~4 ne peut obtenir validement une dignité,
19   6,    2, 1384|        cann. 1378-1383, cherche à obtenir illégitimement une charge
20   7,    1, 1496|          sous garde, a le droit d'obtenir du juge la mise sous séquestre
21   7,    1, 1496|          circonstances, elle peut obtenir que l'exercice d'un droit
22   7,    2, 1634|          du juge supérieur afin d'obtenir la révision de la sentence
23   7,    2, 1634|          peut dans le temps utile obtenir du tribunal a quo copie
24   7,    2, 1644|         tribunal supérieur afin d'obtenir une nouvelle présentation
25   7,    4, 1729|        contentieuse au pénal pour obtenir la réparation des dommages