Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
morts 2
mot 2
motif 42
motifs 25
motion 1
motivant 1
motivé 3
Fréquence    [«  »]
25 déclaration
25 discipline
25 hommes
25 motifs
25 nouvelle
25 obtenir
25 pourquoi
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
motifs
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 51| exposé au moins sommaire des motifs, s'il s'agit d'une décision.~ 2 1, 0, 63| le rescrit, si aucun des motifs proposés n'est vrai.~ ~§ 3 2, 3, 696| de voeux temporaires, des motifs même de moindre gravité 4 2, 3, 699| de manière sommaire, les motifs en droit et en fait.~§ 2. 5 4, 1, 869| s'agit d'un enfant, des motifs pour lesquels la validité 6 4, 1, 1165| par cas, même si plusieurs motifs de nullité se rencontrent 7 7, 2, 1508| n'estime pour de graves motifs qu'il ne faut pas le faire 8 7, 2, 1576| être récusés pour les mêmes motifs que les témoins.~ 9 7, 2, 1579| cause.~§ 2. En donnant les motifs de sa décision, il doit 10 7, 2, 1600| serait injuste pour les motifs énumérés au can. 1645, § 11 7, 2, 1610| sentence, en retenant les motifs présentés par chacun des 12 7, 2, 1610| fixé au  préalable  les motifs à énoncer; ensuite, la sentence 13 7, 2, 1611| exposer les raisons ou motifs tant de droit que de fait 14 7, 2, 1612| la sentence, précédé des motifs sur lesquels il repose.~§ 15 7, 2, 1617| au moins sommairement les motifs ou qu'ils ne renvoient à 16 7, 2, 1617| qu'ils ne renvoient à des motifs exposés dans un autre acte.~ 17 7, 2, 1622| elle ne contient pas les motifs ou raisons de la décision; 18 7, 2, 1634| sentence et en indiquant les motifs de l'appel.~§ 2. Si la partie 19 7, 2, 1646| remise en l'état, pour les motifs exposés au can. 1645, § 20 7, 2, 1646| à compter du jour où ces motifs ont été connus.~§ 2. La 21 7, 2, 1646| remise en l'état, pour les motifs exposés au can. 1645, § 22 7, 2, 1668| y compris l'exposé des motifs, sera porté à la connaissance 23 7, 5, 1736| décider que pour de graves motifs, et en veillant toujours 24 7, 5, 1741| Can. 1741 - Les  motifs pour lesquels un curé peut 25 7, 5, 1749| l'Évêque, il donnera ses motifs par écrit.~


Copyright © Libreria Editrice Vaticana