Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
décision 27
décisions 5
déclarant 2
déclaration 25
déclarations 10
déclaratoire 1
déclare 7
Fréquence    [«  »]
25 conjoint
25 coupable
25 cours
25 déclaration
25 discipline
25 hommes
25 motifs
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
déclaration
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 154| collation mentionnent cette déclaration.~ 2 1, 0, 194| elle est établie par une déclaration de l'autorité compétente.~ 3 2, 3, 694| prononcera sans retard une déclaration du fait, après en avoir 4 4, 1, 876| personne, il suffit de la déclaration d'un  seul témoin au-dessus 5 4, 1, 877| officiel ou par sa propre déclaration faite devant le curé et 6 4, 1, 915| après l'infliction ou la  déclaration de la peine et ceux qui 7 4, 1, 1036| Supérieur majeur compétent une déclaration écrite et signée de sa propre 8 4, 1, 1050| plus, une attestation de la déclaration dont il s'agit au can. 1036, 9 4, 1, 1068| d'indices contraires, la déclaration des contractants, faite 10 6, 1, 1326| qui, après condamnation ou déclaration de la peine, persiste dans 11 6, 1, 1330| délit qui consiste en une déclaration ou en quelque autre manifestation 12 6, 1, 1330| personne n'a perçu cette déclaration ou manifestation.~ 13 6, 1, 1332| s'il fait l'objet d'une déclaration, les dispositions du can. 14 6, 1, 1342| touche l'infliction ou la déclaration d'une peine dans un jugement, 15 7, 1, 1400| faits juridiques dans leur déclaration;~2  les délits lorsqu'ils 16 7, 1, 1425| à l'infliction ou à la déclaration d'une excommunication.~§ 17 7, 2, 1538| Un aveu ou toute autre déclaration d'une partie n'a aucune 18 7, 3 | CHAPITRE I~LES CAUSES EN DÉCLARATION DE NULLITÉ DE MARIAGE~ ~ ~ 19 7, 3, 1685| doit veiller à ce que la déclaration de nullité du mariage et 20 7, 3, 1687| 1687 - § 1. Contre cette déclaration, le défenseur du lien, s' 21 7, 3, 1690| Can. 1690 - Les causes en déclaration de nullité de mariage ne 22 7, 3, 1700| introduite en vue d'une déclaration de nullité de ce même mariage, 23 7, 3, 1707| conjugal si ce n'est après la déclaration de mort présumée prononcée 24 7, 3, 1707| diocésain ne pourra prononcer la déclaration dont il s'agit au § 1 que 25 7, 3 | TITRE II~LES CAUSES DE DÉCLARATION DE NULLITÉ DE L'ORDINATION


Copyright © Libreria Editrice Vaticana