Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
prêtre 103
prêtres 78
prêts 1
preuve 24
preuves 51
prévalente 1
prévaloir 2
Fréquence    [«  »]
24 liturgie
24 observer
24 presbytérat
24 preuve
24 raisons
24 v
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
preuve
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 15| sont présumées, jusqupreuve du contraire, quand elles 2 1, 0, 78| présumé perpétuel, sauf preuve contraire.~ ~§ 2. Le privilège 3 1, 0, 166| négligé, sous réserve de la preuve de l'omission et de l'absence, 4 4, 1 | CHAPITRE V~PREUVE ET INSCRIPTION DU BAPTÊME 5 4, 1, 876| Can. 876 - Pour faire la preuve de l'administration du baptême, 6 4, 1 | CHAPITRE V~PREUVE ET INSCRIPTION DE LA CONFIRMATION~ ~ 7 4, 1, 1060| mariage pour valide, jusqupreuve du contraire.~ 8 4, 1, 1061| consommation est présumée, jusqupreuve du contraire.~§ 3. Le mariage 9 7, 1, 1499| dommages, s'il ne peut faire la preuve de son droit.~ 10 7, 2, 1526| 1526 - § 1. La charge de la preuve incombe à qui affirme.~§ 11 7, 2, 1526| l'autre, à moins que la preuve n'en soit néanmoins exigée 12 7, 2, 1527| pour que soit acceptée une preuve rejetée par le juge, celui-ci 13 7, 2, 1531| peut en être tiré pour la preuve des faits.~ 14 7, 2, 1536| parties de la charge de la preuve.~§ 2. Cependant, dans les 15 7, 2, 1536| peuvent avoir valeur de preuve; le juge devra les apprécier 16 7, 2 | CHAPITRE II~LA PREUVE DOCUMENTAIRE~ ~ 17 7, 2, 1539| Can. 1539 - La preuve par documents tant publics 18 7, 2, 1544| documents n'ont pas valeur de preuve dans un procès à moins qu' 19 7, 2, 1547| Can. 1547 - La preuve par témoins est admise dans 20 7, 2, 1552| 1552 - § 1. Lorsque la preuve par témoins est demandée, 21 7, 2, 1572| que d'autres éléments de preuve le confirment ou non.~ 22 7, 2, 1585| droit n'a plus à fournir la preuve qui incombe alors à la partie 23 7, 2, 1595| qui n'aura pas fait la preuve d'un véritable empêchement, 24 7, 2, 1600| sans que cette nouvelle preuve soit admise serait injuste


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