Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
description 1
désignation 6
désigne 1
désigné 24
designee 1
désignée 3
désignées 2
Fréquence    [«  »]
24 candidat
24 connaître
24 corps
24 désigné
24 égard
24 empêchements
24 enseignement
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
désigné
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 43| que le suppléant n'ait été désigné à l'avance; cependant, dans 2 1, 0, 62| lequel aucun exécutant n'est désigné produit effet au moment 3 1, 0, 158| personnes, le candidat doit être désigné selon les dispositions des 4 2, 2, 409| siège; et s'il n'est pas désigné à la charge d'Administrateur 5 2, 2, 423| seul Administrateur sera désigné, toute coutume contraire 6 2, 2, 425| Seul peut être validement désigné pour la charge d'Administrateur 7 2, 2, 510| capitulaire, le curé sera désigné parmi les membres du chapitre 8 2, 2, 521| Pour que quelqu'un soit désigné validement comme curé, il 9 2, 2, 541| en a pas, ce sera le curé désigné par le droit particulier10 2, 3, 608| l'autorité du Supérieur désigné selon le droit; chaque maison 11 2, 3, 625| suprême d'un institut sera désigné par une élection canonique 12 2, 3, 651| perpétuels et légitimement désigné.          ~§ 2. Si nécessaire, 13 2, 3, 717| 2. Personne ne peut être désigné comme Modérateur suprême 14 4, 1, 1105| 2  que le procureur soit désigné par le mandant lui-même, 15 7, 1, 1423| mêmes Évêques ou à l'Évêque désigné par eux.~§ 2. Les tribunaux 16 7, 1, 1438| tribunal que lui-même aura désigné de manière stable, avec 17 7, 1, 1439| des Évêques, ou l'Évêque désigné par elle, a tous les pouvoirs 18 7, 1, 1469| de l'endroit et au lieu désigné par lui.         ~ ~ ~ 19 7, 1, 1471| un interprète assermenté désigné par le juge.  Les déclarations 20 7, 1, 1481| avocat choisi par lui ou désigné par le juge.~§ 3. Dans un 21 7, 2, 1528| entendre même par un laïc désigné par le juge ou de demander 22 7, 3, 1686| Vicaire judiciaire ou le juge désigné par lui peut, passant outre 23 7, 3, 1709| romaine ou par un tribunal désigné par elle.~ ~§ 2. Après l' 24 7, 5, 1738| plus, un défenseur sera désigné d'office si la personne


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