Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
suffragant 8
suffragante 1
suffragants 7
suffrage 23
suffrages 13
suggère 1
suggèrent 5
Fréquence    [«  »]
23 révoqué
23 seigneur
23 spécial
23 suffrage
23 suivants
23 tôt
23 voeux
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
suffrage
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 167| faite, le droit d'émettre un suffrage appartient aux personnes 2 1, 0, 167| scrutateurs recueilleront son suffrage écrit.~ 3 1, 0, 168| plusieurs titres d'émettre un suffrage en son nom propre, elle 4 1, 0, 168| peut émettre qu'un seul suffrage.~ 5 1, 0, 169| être admise à donner son suffrage.      ~ 6 1, 0, 171| Est inhabile à émettre un suffrage la personne:~1  qui est 7 1, 0, 171| prend part au vote, son suffrage est nul; cependant, l'élection 8 1, 0, 171| soit avéré que, sans ce suffrage, l'élu n'aurait pas eu le 9 1, 0, 172| Can. 172 - § 1. Pour qu'un suffrage soit valide, il doit être:~ 10 1, 0, 172| libre; est donc invalide le suffrage de celui qui a été amené 11 1, 0, 172| Toute condition mise au suffrage avant l'élection doit être 12 1, 0, 175| et le droit de porter un suffrage retourne aux commettants:~ 13 1, 0, 180| peuvent la postuler par leur suffrage auprès de l'autorité compétente, 14 1, 0, 181| suffrages sont requis.~ ~§ 2. Le suffrage pour la postulation doit 15 2, 2, 443| particuliers et y ont droit de suffrage délibératif:~1  les Évêques 16 2, 2, 443| ont eux aussi le droit de suffrage délibératif.~§ 3. Aux conciles 17 2, 2, 443| doivent être appelés avec le suffrage seulement consultatif:~1  18 2, 2, 443| aussi être appelés, avec suffrage seulement consultatif, des 19 2, 2, 444| particuliers et qui y ont un suffrage délibératif peuvent y envoyer 20 2, 2, 454| Can. 454 - § 1. Le suffrage délibératif dans les assemblées 21 2, 2, 454| des Évêques appartient le suffrage délibératif ou consultatif 22 2, 2, 454| dont il s'agit au § 1 ont suffrage délibératif.~ 23 4, 1, 994| aux défunts par mode de suffrage des indulgences partielles


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