Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
expérimenté 1
expert 8
expertise 2
experts 23
expiatoire 1
expiatoires 6
expiration 10
Fréquence    [«  »]
23 époux
23 établir
23 études
23 experts
23 indult
23 litige
23 paroissial
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
experts
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 228| Pasteurs de l'Église comme experts ou conseillers, même dans 2 2, 3, 642| même, si nécessaire, à des experts, restant sauves les dispositions 3 2, 3, 689| profession, qui, de l'avis des experts, rend le membre dont il 4 4, 1, 1041| laquelle, après consultation d'experts, il est jugé incapable d' 5 4, 3, 1216| en recourant à l'avis d'experts, les principes et les règles 6 5, 0, 1293| aliener etablie par des experts.~# 2. Les autres precautions 7 7, 1, 1455| secret aux témoins, aux experts, aux parties et à leurs 8 7, 2 | CHAPITRE IV~LES EXPERTS~ ~ 9 7, 2, 1574| faire appel au concours d'experts chaque fois que le droit 10 7, 2, 1575| appartient au juge de nommer les experts, après avoir entendu les 11 7, 2, 1575| déjà établis par d'autres experts.~ 12 7, 2, 1576| Can. 1576 - Les experts sont aussi écartés ou peuvent 13 7, 2, 1578| soigneusement indiquées.~§ 2. Les experts doivent indiquer clairement 14 7, 2, 1579| même concordantes, des experts, mais également les autres 15 7, 2, 1579| rejeté les conclusions des experts.~ 16 7, 2, 1580| devront être réglés aux experts en tenant compte du droit 17 7, 2, 1581| parties peuvent choisir des experts privés qui doivent être 18 7, 2, 1649| des procureurs, avocats, experts et traducteurs, ainsi que 19 7, 2, 1663| parties, des témoins et des experts.~ 20 7, 2, 1664| parties, des témoins, des experts, les demandes et les exceptions 21 7, 3, 1678| parties, des témoins et des experts, restant sauves les dispositions 22 7, 3, 1680| services d'un ou plusieurs experts, à moins qu'en raison des 23 7, 4, 1718| consultera deux juges ou autres experts en droit.~ ~     § 4. Avant


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