Aide | Aide |
| Alphabétique [« »] délinquant 6 délinquants 1 délit 57 délits 23 délivrées 1 délivrer 1 délivrés 1 | Fréquence [« »] 23 confessions 23 consulteurs 23 contracter 23 délits 23 devoirs 23 document 23 dommage | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances délits |
Livre, Partie, Can.
1 2, 3, 695| doit être renvoyé pour les délits dont il s'agit aux cann. 2 2, 3, 695| 1395, à moins que pour les délits dont il s'agit au can. 1395, § 3 4, 1, 1047| irrégularités provenant des délits publics dont il s'agit au 4 4, 1, 1049| indiquer aussi le nombre de délits.~§ 3. La dispense générale 5 6, 1 | PREMIERE PARTIE~LES DÉLITS ET LES PEINES EN GÉNÉRAL~ 6 6, 1 | TITRE I~LA PUNITION DES DÉLITS EN GÉNÉRAL~ ~ 7 6, 1, 1312| surtout pour prévenir les délits, les secondes plutôt pour 8 6, 1, 1318| éventuellement pour certains délits d'une malice exceptionnelle 9 6, 1, 1318| modération et seulement pour les délits très graves.~ 10 6, 1, 1327| générale, soit pour des délits particuliers.~De même, un 11 6, 1, 1346| coupable aura commis plusieurs délits, si le cumul de peines ferendae 12 6, 1, 1362| qu'il ne s'agisse:~1 de délits réservés à la Congrégation 13 6, 1, 1362| une action concernant les délits dont il s'agit aux cann. 14 6, 1, 1362| prescription est de cinq ans; 3 de délits qui ne sont pas punis par 15 6, 2 | PARTIE~LES PEINES POUR DES DÉLITS PARTICULIERS~ 16 6, 2 | TITRE I~LES DÉLITS CONTRE LA RELIGION ET L' 17 6, 2 | TITRE II~LES DÉLITS CONTRE LES AUTORITÉS ECCLÉSIASTIQUES 18 6, 2 | CHARGES ECCLÉSIASTIQUES ET LES DÉLITS DANS L'EXERCICE DE CES CHARGES~ 19 6, 2 | TITRE V~LES DÉLITS CONTRE LES OBLIGATIONS SPÉCIALES~ 20 6, 2 | TITRE VI~LES DÉLITS CONTRE LA VIE ET LA LIBERTÉ 21 7, 1, 1400| leur déclaration;~2 les délits lorsqu'ils s'agit d'infliger 22 7, 1, 1425| pénales relatives: a) à des délits qui peuvent entraîner la 23 7, 1, 1478| répondre de leurs propres délits ou sur l'ordre du juge;