Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
exécuteur 3
executeurs 1
executif 1
exécutif 22
execution 5
exécution 52
exécutive 3
Fréquence    [«  »]
22 directement
22 écoles
22 eux-mêmes
22 exécutif
22 funérailles
22 lesquelles
22 noviciat
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
exécutif
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 30| détient seulement le pouvoir exécutif ne peut porter le décret 2 1, 0, 31| qui détiennent le pouvoir exécutif peuvent, dans les limites 3 1, 0, 34| qui détiennent le pouvoir exécutif les publient légitimement 4 1, 0, 35| celui qui détient le pouvoir exécutif, restant sauves les dispositions 5 1, 0, 85| qui détiennent le pouvoir exécutif, et aussi par ceux à qui 6 1, 0, 134| qui y jouissent du pouvoir exécutif ordinaire général, c'est-à-dire 7 1, 0, 134| possèdent au moins le pouvoir exécutif ordinaire.~ ~§ 2. Par Ordinaire 8 1, 0, 134| dans le domaine du pouvoir exécutif est considéré comme appartenant 9 1, 0, 135| les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.~ ~§ 2. Le 10 1, 0, 135| concerne l'exercice du pouvoir exécutif, les dispositions des canons 11 1, 0, 136| Le titulaire du pouvoir exécutif, même lorsqu'il est hors 12 1, 0, 137| Can. 137 - § 1. Le pouvoir exécutif ordinaire peut être délégué 13 1, 0, 137| droit.~ ~§ 2. Le pouvoir exécutif délégué par le Siège Apostolique 14 1, 0, 137| interdite.~ ~§ 3. Le pouvoir exécutif délégué par une autre autorité 15 1, 0, 138| Can. 138 - Le pouvoir exécutif ordinaire et le pouvoir 16 1, 0, 139| ne suspend pas le pouvoir exécutif, ordinaire ou délégué, d' 17 1, 0, 140| mandat.~ ~§ 3. Un pouvoir exécutif délégué à plusieurs personnes 18 1, 0, 144| Église supplée le pouvoir exécutif de gouvernement tant au 19 2, 2, 391| avec pouvoir législatif, exécutif et judiciaire, selon le 20 2, 2, 391| législatif; il  exerce le pouvoir exécutif par lui-même ou par les 21 2, 2, 479| diocèse tout entier le pouvoir exécutif qui appartient de droit 22 4, 1, 968| constitutions, le pouvoir exécutif de gouvernement, jouissent


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