Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
vierges 2
vifs 4
vigilance 6
vigueur 21
vii 9
viii 5
ville 1
Fréquence    [«  »]
21 transfert
21 tribunaux
21 utile
21 vigueur
20 accord
20 accordée
20 accorder
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
vigueur
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 2| les lois liturgiques en vigueur jusqu'à maintenant gardent 2 1, 0, 3| conventions gardent donc leur vigueur telles qu'elles existent 3 1, 0, 4| Siège Apostolique, encore en vigueur et non révoqués, demeurent 4 1, 0, 5| particulières actuellement en vigueur, contraires aux dispositions 5 1, 0, 5| particulières actuellement en vigueur en dehors du droit sont 6 1, 0, 6| 1. Avec l'entrée en vigueur du présent Code, sont abrogés:~ 7 1, 0, 8| prescrit; elle n'entrent en vigueur que trois mois après la 8 1, 0, 12| où elles ne sont pas en vigueur.~ ~§ 3. Aux lois établies 9 1, 0, 13| universelles que particulières en vigueur dans le lieu où ils se trouvent.~ 10 1, 0, 21| révocation d'une loi en vigueur  n'est pas présumée, mais 11 1, 0, 26| contraire au droit canonique en vigueur ou en dehors d'une loi canonique 12 1, 0, 31| promulgation et le délai de mise en vigueur des décrets dont il s'agit 13 1, 0, 34| instructions cessent d'être en vigueur non seulement par révocation 14 2, 2, 446| promulgués entreront en vigueur.  ~ ~ 15 2, 2, 455| délibérative; ils n'entrent en vigueur que lorsqu'ils ont été promulgués 16 2, 2, 455| laquelle les décrets entrent en vigueur seront déterminés par la 17 2, 2, 507| tenant compte des usages en vigueur dans la région.~§ 2. D'autres 18 4, 1, 952| tel décret, la coutume en vigueur dans le diocèse sera observée.§ 19 5, 0, 1290| dispositions du droit civil, en vigueur dans un territoire en matiere 20 5, 0, 1308| offrandes legitimement en vigueur dans le diocese, pourvu 21 7, 3, 1714| ou bien la loi civile en vigueur dans le lieu où la convention


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