Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
usufruit 4
usurpation 2
usurpe 1
utile 21
utilement 3
utiles 11
utilisant 5
Fréquence    [«  »]
21 salut
21 transfert
21 tribunaux
21 utile
21 vigueur
20 accord
20 accordée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
utile
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 114| visent une fin réellement utile et qui, tout bien pesé, 2 1, 0, 162| de présentation en temps utile selon les cann. 158, § 1 3 1, 0, 201| interruption.~ ~§ 2. Le temps utile est celui dont on dispose 4 2, 1, 249| pratique paraît nécessaire ou utile à leur formation ou à l' 5 2, 2, 439| appraîtra nécessaire ou utile à cette conférence, avec 6 2, 2, 518| donné; mais là où c'est utile, seront constituées des 7 2, 2, 535| conservation est nécessaire ou utile; cet ensemble sera inspecté 8 3, 0, 775| Évêques, si cela paraît utile, de veiller à ce que soient 9 4, 1, 1025| candidat soit considéré comme utile pour le ministère de l'Église.~§ 10 4, 3, 1215| nouvelle église peut être utile au bien des âmes et que 11 5, 0, 1305| avec prudence et de facon utile, au jugement prudent  de 12 6, 1, 1361| à moins que cela ne soit utile pour protéger la répuatation 13 7, 2, 1505| toujours, dans le délai utile de dix jours, faire un recours 14 7, 2, 1570| juge l'estime nécessaire ou utile, pourvu qu'il n'y ait aucun 15 7, 2, 1592| faite est parvenue en temps utile au défendeur.~ 16 7, 2, 1606| préparer leur défense en temps utile, ou si elles s'en remettent 17 7, 2, 1634| partie ne peut dans le temps utile obtenir du tribunal a quo 18 7, 2, 1639| même par mode de cumul utile; c'est pourquoi la litiscontestation 19 7, 2, 1641| interjeté dans le temps utile;~3  si l'instance est périmée 20 7, 2, 1668| jusqu'au cinquième jour utile.~§ 3. Le texte complet de 21 7, 5, 1744| invitation en prorogeant le temps utile pour la réponse.~§ 2. Si


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