Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
très 65
trésor 1
tribunal 138
tribunaux 21
trimestre 1
trois 43
troisieme 3
Fréquence    [«  »]
21 répondre
21 salut
21 transfert
21 tribunaux
21 utile
21 vigueur
20 accord
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
tribunaux
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 360| Église, les Congrégations, Tribunaux et autres Instituts; leur 2 7, 1, 1402| Can. 1402 - Tous les tribunaux de l'Église sont régis par 3 7, 1, 1402| restant sauves les normes des tribunaux du Siège Apostolique.~ 4 7, 1, 1415| lorsque deux ou plusieurs tribunaux sont également compétents, 5 7, 1, 1416| conflits de compétence entre tribunaux soumis au même tribunal 6 7, 1, 1416| résolus par ce dernier; si les tribunaux ne relèvent pas du même 7 7, 1 | DIVERS DEGRÉS ET GENRES DE TRIBUNAUX  (Cann. 1417 – 1445)~ ~ ~ 8 7, 1, 1423| constituer à la place des tribunaux diocésains dont il s'agit 9 7, 1, 1423| désigné par eux.~§ 2. Les tribunaux dont il s'agit au § 1, peuvent 10 7, 1, 1439| constituer un ou plusieurs tribunaux de deuxième instance, même 11 7, 1, 1439| En ce qui concerne les tribunaux de deuxième instance dont 12 7, 1 | CHAPITRE III~LES TRIBUNAUX DU SIÈGE APOSTOLIQUE~ ~ 13 7, 1, 1442| par lui-même ou par les tribunaux ordinaires du Siège Apostolique, 14 7, 1, 1444| qui ont été jugées par les tribunaux ordinaires de première instance 15 7, 1, 1445| proroger la compétence des tribunaux;~3  de favoriser  et d'approuver 16 7, 1, 1445| approuver la création des tribunaux dont il s'agit aux cann. 17 7, 1 | RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES TRIBUNAUX (Cann. 1446 - 1475)~ ~ ~ ~ 18 7, 1, 1453| 1453 - Les juges et les tribunaux veilleront à ce que, la 19 7, 1, 1470| leur fonction devant les tribunaux ecclésiastiques.~ 20 7, 1, 1488| soustrairaient des causes aux tribunaux compétents pour qu'elles 21 7, 1, 1488| favorablement par d'autres tribunaux.~


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