Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
transferer 1
transférer 6
transférés 1
transfert 21
transgression 2
transiger 1
transitoire 1
Fréquence    [«  »]
21 province
21 répondre
21 salut
21 transfert
21 tribunaux
21 utile
21 vigueur
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
transfert
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 184| par la renonciation, le transfert, la révocation et la privation. ~§ 2 1, 0 | Art. 2~LE TRANSFERT~ ~ 3 1, 0, 190| Can. 190 - § 1. Le transfert ne peut être fait que par 4 1, 0, 190| office attribué.~ ~§ 2. Le  transfert  contre le  gré du  titulaire 5 1, 0, 190| les raisons contraires au transfert, la manière de procéder 6 1, 0, 190| Pour prendre  effet, le transfert doit être notifié par écrit.~ 7 1, 0, 191| Can. 191 - § 1. En cas de transfert, le premier office devient 8 2, 2, 416| Pontife Romain, par son transfert et par la privation notifiée 9 2, 2, 418| connaissance certaine de son transfert, l'Évêque doit se rendre 10 2, 2, 418| connaissance certaine de son transfert jusqu'à la prise de possession 11 2, 2, 538| cesse par révocation ou transfert décidé par l'Évêque diocésain 12 6, 1, 1336| sous peine de nullité; 4 le transfert pénal à un autre office;~ 13 7, 5 | ADMINISTRATIFS ET DE RÉVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURÉS~ ~ ~ 14 7, 5 | PROCÉDURE DE RÉVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURÉS (Cann. 1740 – 15 7, 5 | CHAPITRE II~LA PROCÉDURE DU TRANSFERT DES CURÉS~ ~ 16 7, 5, 1748| lui proposera par écrit ce transfert et l'invitera à l'accepter 17 7, 5, 1750| favorables ou défavorables au transfert.  S'il estime après cela 18 7, 5, 1750| estime après cela que le transfert doit avoir lieu, il renouvellera 19 7, 5, 1751| si l'Évêque estime que le transfert doit avoir lieu, ce dernier 20 7, 5, 1751| dernier portera le décret de transfert en disposant que la paroisse 21 7, 5, 1752| 1752 - Dans les causes de transfert, les dispositions du can.


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