Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
contractante 1
contractants 10
contracte 4
contracté 21
contractée 2
contractent 1
contracter 23
Fréquence    [«  »]
21 code
21 constituer
21 constitués
21 contracté
21 déterminée
21 établi
21 existe
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
contracté
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 3, 639| une personne juridique a contracté des dettes et des obligations, 2 2, 3, 639| 3. Si un religieux a contracté sans aucune permission des 3 2, 3, 694| foi catholique;~2  qui a contracté mariage ou attenté un mariage 4 4, 1, 1063| personnelle au mariage qui va être contracté, grâce à laquelle les époux 5 4, 1, 1086| moment où le mariage a été contracté, une partie était communément 6 4, 1, 1102| sur le futur ne peut être contracté validement.~§ 2. Le mariage 7 4, 1, 1102| validement.~§ 2. Le mariage contracté assorti d'une condition 8 4, 1, 1103| Est invalide le mariage contracté sous l'effet de la violence 9 4, 1, 1105| avant que le procureur n'ait contracté en son nom, le mariage est 10 4, 1, 1106| 1106 - Le mariage peut être contracté par interprète; cependant, 11 4, 1, 1107| Même si le mariage a été contracté invalidement à cause d'un 12 4, 1, 1121| fois que le mariage a été contracté selon le can. 1116, le prêtre 13 4, 1, 1121| Ordinaire du lieu, du mariage contracté.~§ 3. En ce qui concerne 14 4, 1, 1121| qui concerne le mariage contracté avec dispense de la forme 15 4, 1, 1122| 1122 - § 1. Le mariage contracté sera aussi noté dans les 16 4, 1, 1122| Si un conjoint n'a pas contracté mariage dans la paroisse 17 4, 1, 1122| notification du mariage contracté au curé du lieu où le baptême 18 4, 1, 1143| 1143 - § 1. Le mariage contracté par deux non-baptisés est 19 4, 1, 1143| qu'un nouveau mariage est contracté par cette partie, pourvu 20 4, 1, 1148| réception du baptême,  doit être contracté selon la forme légitime, 21 4, 1, 1160| défaut de forme doit être contracté de nouveau selon la forme


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