Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
constituée 9
constituées 11
constituent 5
constituer 21
constituera 4
constitueront 1
constitues 1
Fréquence    [«  »]
21 ceux-ci
21 citation
21 code
21 constituer
21 constitués
21 contracté
21 déterminée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
constituer
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 121| juridiques publiques pour n'en constituer qu'un seul jouissant lui-même 2 2, 1, 299| fidèles ont la liberté de constituer des associations par convention 3 2, 2, 403| opportun, le Saint-Siège peut constituer d'office un Évêque coadjuteur 4 2, 2, 431| les Évêques concernés, de constituer, supprimer ou modifier les 5 2, 2, 473| l'action pastorale, peut constituer un conseil épiscopal composé 6 2, 2, 498| Can. 498 - § 1. Pour constituer le conseil presbytéral, 7 2, 2, 501| l'Évêque doit à nouveau constituer le conseil presbytéral.~§ 8 2, 2, 501| dissoudre mais il devrait le constituer à nouveau dans l'année.~ 9 2, 3, 576| pratique par des lois et d'en constituer des formes stables de vie 10 3, 0, 830| curies diocésaines, ou même constituer une commission de censeurs 11 4, 1, 1057| alliance irrévocable pour constituer le mariage.~ 12 4, 2, 1167| le Siège Apostolique peut constituer de nouveaux sacramentaux 13 7, 1, 1420| Évêque diocésain est tenu de constituer un Vicaire judiciaire ou 14 7, 1, 1423| se mettre d'accord pour constituer à la place des tribunaux 15 7, 1, 1439| conférence des Évêques doit constituer un tribunal de deuxième 16 7, 1, 1439| approbation du Siège Apostolique, constituer un ou plusieurs tribunaux 17 7, 1, 1481| parties peuvent librement se constituer un avocat et un procureur; 18 7, 1, 1481| matrimoniales, le juge doit constituer d'office un défenseur à 19 7, 1, 1482| 1. Chacun ne peut se constituer qu'un procureur lequel ne 20 7, 4, 1723| juge doit l'inviter à se constituer un avocat selon le can. 21 7, 5, 1733| pas ordonné, l'Évêque peut constituer un conseil ou un organisme


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