Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
privations 4
privé 13
privee 4
privée 20
privees 2
privées 17
privent 1
Fréquence    [«  »]
20 paroisses
20 pratique
20 prise
20 privée
20 qualités
20 rien
20 union
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
privée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 118| représentent la personne privée ceux qui tiennent cette 2 1, 0, 120| agir; la personne juridique privée s'éteint également si l' 3 1, 0, 123| si une personne juridique privée s'éteint la destination 4 1, 0, 179| compétente; sinon, elle est privée de tout droit, à moins qu' 5 2, 1, 299| associations par convention privée conclue entre eux, pour 6 2, 1, 299| 3. Aucune association privée de fidèles n'est admise 7 2, 1, 310| Can. 310 - Une association privée qui ne serait pas constituée 8 2, 1, 322| 322 - § 1. Une association privée de fidèles peut acquérir 9 2, 1, 322| 2. Aucune association privée de fidèles ne peut acquérir 10 2, 1, 322| ne modifie pas la nature privée de l'association.~ 11 2, 1, 324| 324 - § 1. L'association privée de fidèles désigne librement 12 2, 1, 324| statuts.~ ~§ 2. L'association privée de fidèles peut librement 13 2, 1, 325| 325 - § 1. L'association privée de fidèles administre librement 14 2, 1, 326| 326 - § 1. L'association privée de fidèles s'éteint selon 15 4, 1, 1145| interpellation même faite de manière privée par la partie convertie 16 4, 3, 1226| Can. 1226 - Par chapelle privée on entend un lieu destiné 17 4, 3, 1227| pour eux-mêmes une chapelle privée qui possède les mêmes privilèges 18 4, 3, 1228| sacrées dans une chapelle privée.~ 19 6, 1, 1323| modération requise;~6 était privée de l'usage de la raison, 20 7, 2, 1536| il s'agit d'une affaire privée où le bien public n'est


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