Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
accomplissement 19
accomplissent 4
accomplit 5
accord 20
accordant 1
accorde 6
accordé 21
Fréquence    [«  »]
21 tribunaux
21 utile
21 vigueur
20 accord
20 accordée
20 accorder
20 acquis
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
accord
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 111| tous les deux d'un commun accord de faire baptiser leur enfant 2 2, 1, 263| fixée par eux d'un commun accord, doivent pourvoir avec soin 3 2, 1, 278| de poursuivre des fins en accord avec l'état clérical.~ ~§ 4 2, 2, 377| Évêques dressent d'un commun accord et en secret une liste de 5 2, 2, 543| établiront d'un commun accord la règle selon laquelle 6 2, 2, 545| même effort et de commun accord avec le curé, ils apporteront, 7 4, 1, 872| tard une vie chrétienne en accord avec son baptême et accomplisse 8 4, 1, 961| critères établis d'un commun accord avec les autres membres 9 5, 0, 1272| opportunes, etablies en accord avec le Siege Apostolique 10 5, 0, 1275| appropriee et d'un commun accord par les Eveques concernes.~ 11 7, 1, 1411| les parties, d'un commun accord, n'aient choisi un autre 12 7, 1, 1423| Apostolique, se mettre d'accord pour constituer à la place 13 7, 1, 1446| parties à chercher d'un commun accord une solution équitable à 14 7, 2, 1507| devant lui pour se mettre d'accord sur les points en litige.  15 7, 2, 1513| le juge pour se mettre d'accord sur le doute ou les doutes 16 7, 2, 1581| 2. Si le juge est d'accord, ceux-ci peuvent consulter, 17 7, 2, 1602| le juge n'estime, avec l'accord des parties, qu'un débat 18 7, 4, 1718| pas expédient qu'avec l'accord des parties, lui-même ou 19 7, 4, 1724| instance, sur l'ordre ou avec l'accord de l'Ordinaire à l'initiative 20 7, 5, 1733| recherchée entre eux d'un commun  accord une solution équitable,


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