Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
infliction 5
inflige 1
infligé 4
infligée 19
infligées 1
infligent 2
infliger 10
Fréquence    [«  »]
19 fondation
19 garder
19 généraux
19 infligée
19 occasion
19 permettre
19 piété
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
infligée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 125| crainte grave injustement infligée, ou d'un dol, est valide 2 1, 0, 171| peine d'excommunication  infligée ou déclarée par sentence 3 1, 0, 188| crainte grave injustement infligée, par dol ou par erreur substantielle, 4 1, 0, 196| d'un délit, ne peut être infligée que selon le droit.~ ~§ 5 2, 1, 290| peine de renvoi légitimement infligée;~3  par rescrit du Siège 6 2, 1, 316| coup d'une excommunication infligée ou déclarée, ne peut validement 7 4, 1, 874| canonique, légitimement infligée ou déclarée;~5  qu'il ne 8 4, 1, 1041| peine canonique déclarée ou infligée.~ 9 4, 1, 1103| même si elle n'est pas infligée à dessein, dont une personne, 10 6, 1, 1314| tant qu'elle n'a pas été infligée; mais elle est latae sententiae, 11 6, 1, 1331| l'excommunication a été infligée ou déclarée, le coupable:~ 12 6, 1, 1342| judiciaire, la peine peut être infligée ou déclarée par décret extrajudiciaire; 13 6, 1, 1347| Une censure ne peut être infligée validement à moins qu'auparavant 14 6, 1, 1348| aucune peine ne lui est infligée,~l'Ordinaire peut pourvoir 15 6, 1, 1355| par la loi, si elle a été infligée ou déclarée, pourvu qu'elle 16 6, 1, 1355| ou qui, par décret, l'a infligée ou déclarée par lui-même 17 6, 1, 1356| autre, si la peine a été infligée ou déclarée.~§ 2. Avant 18 6, 1, 1357| a été remise une censure infligée ou déclarée ou bien réservée 19 6, 1, 1363| règles, si la peine a été infligée par décret extrajudiciaire.~


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