Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
générales 7
génération 2
générations 1
généraux 19
génie 1
génral 1
genre 9
Fréquence    [«  »]
19 faits
19 fondation
19 garder
19 généraux
19 infligée
19 occasion
19 permettre
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
généraux
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 19| semblables, des principes généraux du droit appliqués avec 2 1, 0 | TITRE III~LES DÉCRETS GÉNÉRAUX ET LES INSTRUCTIONS (Cann. 3 1, 0, 29| Can. 29 - Les décrets généraux, par lesquels le législateur 4 1, 0, 31| compétence, porter des décrets généraux exécutoires qui précisent 5 1, 0, 32| Can. 32 - Les décrets généraux exécutoires obligent ceux 6 1, 0, 33| Can. 33 - § 1. Les décrets généraux exécutoires, même s'ils 7 1, 0, 53| également particuliers ou généraux, le plus récent modifie 8 1, 0, 67| également particuliers ou généraux, le rescrit le plus ancien 9 1, 0, 134| est-à-dire les Vicaires généraux et épiscopaux; de même pour 10 2, 2, 391| lui-même ou par les Vicaires généraux ou les Vicaires épiscopaux, 11 2, 2, 406| diocésain constituera Vicaires généraux ou au moins Vicaires épiscopaux 12 2, 2, 443| consultatif:~1  les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux  13 2, 2, 455| ne peut porter de décrets généraux que pour les affaires dans 14 2, 2, 463| auxiliaires;~2  les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux, 15 2, 2, 473| action pastorale des Vicaires généraux ou épiscopaux; là où c'est 16 2, 2, 473| curie, ou l'un des Vicaires généraux s'il y en a plusieurs.~ ~§ 17 2, 2, 473| épiscopal composé des Vicaires généraux et des Vicaires épiscopaux.~ 18 2, 2 | Art. 1~LES VICAIRES GÉNÉRAUX ET ÉPISCOPAUX~ ~ 19 3, 0, 833| son délégué, les Vicaires généraux, épiscopaux et judiciaires;~ 


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