Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
contenir 1
contentieuse 4
contentieuses 4
contentieux 19
contenu 3
contenue 2
contenues 4
Fréquence    [«  »]
19 confession
19 confiés
19 conservée
19 contentieux
19 divers
19 durée
19 endroit
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
contentieux
   Livre,  Partie, Can.
1 7, 1, 1455| tout procès pénal et au contentieux, lorsque la révélation d' 2 7, 1, 1481| juge.~§ 3. Dans un procès contentieux, s'il s'agit de mineurs 3 7, 2 | DEUXIEME PARTIE~LE PROCÈS CONTENTIEUX~ ~ ~ 4 7, 2 | SECTION I~LE PROCÈS CONTENTIEUX ORDINAIRE~ ~ ~ 5 7, 2, 1590| sentence, les règles du procès contentieux oral seront observées, à 6 7, 2, 1627| selon les règles du procès contentieux oral.~ ~ ~ 7 7, 2, 1631| selon les règles du procès contentieux oral.~ 8 7, 2 | SECTION II~LE PROCÈS CONTENTIEUX ORAL  (Cann. 1656 – 1670)~ ~ ~ 9 7, 2, 1656| être traitées par le procès contentieux oral dont il s'agit dans 10 7, 2, 1657| Can. 1657 - Le  procès  contentieux  oral se déroule au premier 11 7, 2, 1670| canons concernant le procès contentieux ordinaire.  Cependant, par 12 7, 3, 1690| être traitées par un procès contentieux oral.~ 13 7, 3, 1691| en général et le procès contentieux ordinaire, en respectant 14 7, 3, 1693| justice ne demande le procès contentieux ordinaire, le procès contentieux 15 7, 3, 1693| contentieux ordinaire, le procès contentieux oral sera adopté.~§ 2. Si 16 7, 3, 1693| adopté.~§ 2. Si le procès contentieux ordinaire est adopté et 17 7, 3, 1702| des preuves dans le procès contentieux ordinaire et dans les causes 18 7, 3, 1710| en général et au procès contentieux ordinaire, à moins que la 19 7, 4, 1728| en général et le procès contentieux ordinaire devront être appliqués


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