Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
reconventionnelle 2
reconventionnelles 1
recourant 3
recourir 18
recourra 2
recours 51
recourt 1
Fréquence    [«  »]
18 présenté
18 provision
18 quant
18 recourir
18 romaine
18 saint
18 spéciale
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
recourir
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 17| douteux et obscur, il faut recourir aux lieux parallèles s'il 2 1, 0, 87| Lorsqu'il est difficile de recourir au Saint-Siège et qu'en 3 2, 1, 270| Évêque qui le reçoive, de recourir contre la décision.      ~ 4 2, 3, 627| conseil, auquel ils devront recourir dans l'exercice de leur 5 4, 1, 916| au Corps du Seigneur sans recourir auparavant à la confession 6 4, 1, 1048| toutefois l'obligation de recourir au plus tôt à l'Ordinaire 7 4, 1, 1080| que le temps manque pour recourir au Siège Apostolique, ou 8 4, 3, 1220| sacrés et précieux, il faut recourir au soin ordinaire de conservation 9 5, 0, 1281| introduire une action ou de recourir contre les administrateurs 10 5, 0, 1310| les autres cas, il faut recourir au Siege Apostolique.~ 11 6, 1, 1357| censure, l'obligation de recourir dans le délai d'un mois 12 6, 1, 1357| cette même obligation de recourir les personnes auxquelles, 13 7, 1, 1418| Tout tribunal a le droit de recourir à l'aide d'un autre tribunal 14 7, 2, 1513| souscrit, celles-ci peuvent recourir au juge lui-même dans un 15 7, 2, 1649| la partie intéressée peut recourir dans les quinze jours au 16 7, 3, 1701| à la partie appelée, de recourir aux services d'un conseiller 17 7, 3, 1713| procès, il est souhaitable de recourir à une transaction ou à une 18 7, 5, 1737| lésée par un décret peut recourir pour tout juste motif au


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