Le Saint-Siège
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Fréquence    [«  »]
18 pleine
18 prescrit
18 présentation
18 présenté
18 provision
18 quant
18 recourir
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
présenté
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 56| l'entendre ne s'est pas présenté ou a refusé de signer.~ 2 1, 0, 68| n'est donné ne doit être présenté à l'Ordinaire du bénéficiaire 3 1, 0, 69| à aucun délai peut être présenté en tout temps à son exécutant, 4 1, 0, 159| Can. 159 - Nul ne sera présenté contre son gré; c'est pourquoi 5 1, 0, 161| disposition du droit, celui qui a présenté un candidat qui n'a pas 6 1, 0, 162| 161, ainsi que celui qui a présenté deux fois un candidat reconnu 7 1, 0, 163| d'instituer le candidat présenté, instituera celui qui est 8 1, 0, 163| celui qui est légitimement présenté, qu'elle a reconnu idoine 9 2, 1, 317| instituer celui qui a été présenté ou de le nommer de sa propre 10 2, 2, 425| pas déjà été élu, nommé ou présenté au même siège vacant.~§ 11 2, 2, 430| de renonciation doit être présenté en forme authentique au 12 2, 2, 557| diocésain d'instituer le recteur présenté par le Supérieur.~§ 3. Le 13 2, 2, 563| église, même s'il est élu ou présenté par d'autres, restant sauves 14 2, 2, 565| instituer celui qui est présenté ou de confirmer l'élu.~ 15 2, 3, 699| auquel le Supérieur aura présenté les actes vérifiés par son 16 7, 2, 1637| d'eux, l'appel est censé présenté par tous ou contre tous, 17 7, 5, 1736| le § 2, si un recours est présenté ultérieurement, celui qui 18 7, 5, 1737| 2. Le recours doit être présenté dans le délai obligatoire


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