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Alphabétique [« »] présentait 2 presentant 1 presentation 1 présentation 18 présente 16 présenté 18 présentée 10 | Fréquence [« »] 18 perpétuelle 18 pleine 18 prescrit 18 présentation 18 présenté 18 provision 18 quant | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances présentation |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 57| qui regarde l'éventuelle présentation d'un recours ultérieur.~ ~§ 2 1, 0, 69| 69 - Le rescrit dont la présentation n'est soumise à aucun délai 3 1, 0, 147| accorde à la suite d'une présentation, par la confirmation qu' 4 1, 0, 158| Can. 158 - § 1. La présentation à un office ecclésiastique 5 1, 0, 158| légitime.~ ~§ 2. Si le droit de présentation appartient à un collège 6 1, 0, 159| la personne proposée à la présentation, une fois interrogée sur 7 1, 0, 160| Qui possède le droit de présentation peut présenter un ou plusieurs 8 1, 0, 161| qui possède le droit de présentation peut l'exercer de nouveau 9 1, 0, 162| Celui qui n'a pas fait de présentation en temps utile selon les 10 1, 0, 162| cette fois leur droit de présentation; l'autorité à qui il revient 11 2, 2, 377| élection, de nomination, de présentation ou de désignation d'Évêque 12 2, 2, 523| quelqu'un n'ait le droit de présentation ou d'élection.~ 13 2, 2, 557| le droit d'élection ou de présentation qui appartiendrait légitimement 14 2, 3, 682| qui nomme le religieux sur présentation du Supérieur compétent ou 15 7, 2, 1506| dans le mois qui suit la présentation du libelle, le juge n'a 16 7, 2, 1600| ordonner ou accepter la présentation d'une pièce qui n'a pu être 17 7, 2, 1644| afin d'obtenir une nouvelle présentation de la cause ne suspend pas 18 7, 3, 1705| ajouté pour une nouvelle présentation de la demande.~