Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
tienne 3
tiennent 10
tient 7
tiers 17
tiers-ordres 1
tiré 2
tirer 1
Fréquence    [«  »]
17 rapport
17 règle
17 subsistance
17 tiers
17 trouvent
17 vaut
17 vraiment
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
tiers
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 61| peut être obtenu pour un tiers, même sans son assentiment, 2 1, 0, 80| préjudice à l'Église ou à des tiers.~ 3 1, 0, 166| élection.~ ~§ 3. Si plus du tiers des électeurs ont été négligés, 4 1, 0, 181| postulation soit valable, les deux tiers au moins des suffrages sont 5 2, 1, 286| leur profit ou à celui de tiers, sauf permission de l'autorité 6 2, 2, 455| rendus à la majorité des deux tiers au moins des suffrages des 7 4, 2, 1196| lèse aucun droit acquis aux tiers: 1  l'Ordinaire du lieu 8 4, 2, 1201| directement au préjudice de tiers, du bien public ou du salut 9 4, 2, 1203| serment tourne au préjudice de tiers qui s'opposent à la remise 10 7, 1, 1496| une chose détenue par un tiers, et qu'elle peut subir un 11 7, 1, 1497| se trouvent aux mains de tiers à un titre quelconque, ainsi 12 7, 2, 1522| objet; mais à l'égard de tiers, ils n'ont valeur que de 13 7, 2, 1542| extrajudiciaire; à l'égard des tiers, sa valeur est seulement 14 7, 2, 1568| présence des parties et des tiers, les questions ajoutées 15 7, 2 | CHAPITRE II~L'INTERVENTION DE TIERS DANS LA CAUSE~ ~ 16 7, 2, 1597| parties, appeler au procès un tiers dont l'intervention semble 17 7, 2, 1604| leurs avocats ou même des tiers, et qui demeureraient en


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