Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
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substance 1
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Fréquence    [«  »]
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17 rapport
17 règle
17 subsistance
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17 trouvent
17 vaut
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
subsistance
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 195| de l'office qui assure la subsistance, non de plein droit mais 2 1, 0, 195| veillera à pourvoir à cette subsistance pendant le temps voulu, 3 2, 1, 222| de charité et à l'honnête subsistance de ses ministres.~ ~§ 2. 4 2, 1, 230| confère pas le droit à la subsistance ou à une rémunération de 5 2, 1, 263| entretien du séminaire, à la subsistance des séminaristes, à la rémunération 6 2, 1, 269| droit concernant l'honnête subsistance des clercs;~2  il ne constate 7 2, 1, 282| avoir pourvu à leur honnête subsistance et à l'accomplissement de 8 2, 1, 295| titre que de leur honnête subsistance.     ~ 9 2, 2, 384| soit pourvu à leur honnête subsistance et à leur protection sociale, 10 2, 2, 538| démissionnaire un logement et une subsistance convenables, en observant 11 2, 3, 707| autrement.~§ 2. Pour sa subsistance convenable et digne, s'il 12 2, 3, 707| ne veuille assurer cette subsistance; sinon le Siège Apostolique 13 5, 0, 1254| public, procurer l'honnete subsistance du clerge et des autres 14 5, 0, 1274| selon le can. 281, a la subsistance des clercs qui sont au service 15 6, 1, 1350| nécessaires à une honnête subsistance, à moins qu'il ne s'agisse 16 7, 2, 1650| prestations assurant la nécessaire subsistance, ou pour un autre motif 17 7, 3, 1689| qui concerne le devoir de subsistance et d'éducation.~


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