Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
privee 4
privée 20
privees 2
privées 17
privent 1
priver 1
privés 12
Fréquence    [«  »]
17 perd
17 permanent
17 pourront
17 privées
17 rapport
17 règle
17 subsistance
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
privées
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 36| en faveur des personnes privées; tous les autres sont de 2 1, 0, 116| personnes juridiques sont privées.~ ~§ 2. Les  personnes juridiques 3 1, 0, 116| les personnes juridiques privées ne reçoivent cette personnalité 4 2, 1, 264| juridiques ecclésiastiques même privées qui ont leur siège dans 5 2, 1, 299| sont appelées associations privées.~ ~§ 3. Aucune association 6 2, 1, 301| pourvu par les initiatives privées. ~§ 3. Les associations 7 2, 1, 304| associations publiques ou privées, quels que soient leurs 8 2, 1 | CHAPITRE III~LES ASSOCIATIONS PRIVÉES DE FIDÈLES~ ~ 9 2, 1, 321| gouvernent leurs associations privées selon les dispositions des 10 2, 1, 323| Bien  que  les associations privées de fidèles jouissent de 11 2, 1, 323| propre aux associations privées, de veiller avec soin que 12 4, 0, 837| ne sont pas des actions privées, mais des célébrations de 13 4, 1, 860| conféré dans les maisons privées, à moins que l'Ordinaire 14 4, 2, 1171| la propriété de personnes privées.~ 15 4, 3 | ORATOIRES ET LES LES CHAPELLES PRIVÉES~ ~ 16 4, 3, 1229| oratoires et les chapelles privées soient bénis selon le rite 17 6, 1, 1322| qui sont habituellement privées de l'usage de la raison,


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