Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
instituts 94
instiuts 1
instructeur 3
instruction 17
instructions 5
instruiraient 1
instruire 4
Fréquence    [«  »]
17 erreur
17 eu
17 idoine
17 instruction
17 jamais
17 litiscontestation
17 majeurs
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
instruction
   Livre,  Partie, Can.
1 7, 1, 1428| peut décider en cours d'instruction quelles preuves il faut 2 7, 2, 1518| laquelle elle agit:~1  quand l'instruction de la cause n'est pas encore 3 7, 2, 1518| reprenne le procès;~2  quand l'instruction de la cause est terminée, 4 7, 2, 1582| juge estime opportun pour l'instruction de la cause de se rendre 5 7, 2, 1609| aux termes du can. 1600, l'instruction ne doive être complétée.~ 6 7, 2, 1668| nécessité d'un complément d'instruction ou l'existence d'un empêchement 7 7, 3, 1677| par un nouveau décret l'instruction de la cause.     ~ ~ ~ ~ 8 7, 3, 1681| Chaque fois que dans l'instruction de la cause surgit un doute 9 7, 3, 1681| en nullité, compléter l'instruction en vue de la dispense pour 10 7, 3, 1699| fondée, doit procéder à l'instruction du procès.~§ 2. Si, cependant, 11 7, 3, 1700| 1681, l'Évêque confiera l'instruction de ces procès, d'une manière 12 7, 3, 1700| nullité de ce même mariage, l'instruction sera confiée au même tribunal.~ 13 7, 3, 1702| Can. 1702 - Dans l'instruction, chaque conjoint sera entendu 14 7, 3, 1704| Can. 1704 - § 1. L'instruction terminée, le juge instructeur 15 7, 3, 1704| accorder la grâce.~§ 2. Si l'instruction du procès a été confiée 16 7, 3, 1705| Apostolique un complément d'instruction est demandé, cela sera notifié 17 7, 3, 1705| les points sur lesquels l'instruction doit être complétée.~§ 3.


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