Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
accepte 5
accepté 6
acceptee 1
acceptée 17
acceptees 1
acceptées 1
accepter 11
Fréquence    [«  »]
18 universités
18 vacant
18 vocation
17 acceptée
17 accusé
17 admission
17 agir
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
acceptée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 80| moins que celle-ci n'ait été acceptée par l'autorité compétente.~ ~§ 2 1, 0, 142| signifiée au délégant et acceptée par celui-ci; mais le pouvoir 3 1, 0, 185| âge ou par renonciation acceptée.~ 4 1, 0, 189| effet si elle n'est pas acceptée  dans les  trois  mois; 5 2, 2, 332| par l'élection légitime acceptée par lui, conjointement à 6 2, 2, 332| mais non pas qu'elle soit acceptée par qui que ce soit.~ 7 2, 2, 367| signifié, par sa renonciation acceptée par le Pontife Romain.~ ~ ~ ~ 8 2, 2, 402| renonciation à l'office a été acceptée garde le titre d'Évêque 9 2, 2, 416| diocésain, par sa renonciation acceptée par le Pontife Romain, par 10 2, 2, 430| renonciation n'a pas besoin d'être acceptée; si l'Administrateur diocésain 11 2, 2, 538| de valeur que si elle est acceptée par l'Évêque, et enfin à 12 4, 1, 948| modique, a été donnée et acceptée.~ 13 4, 1, 1034| signée de sa propre main, et acceptée par écrit par la même autorité.~§ 14 7, 2, 1524| communiquée à l'autre partie, acceptée ou du moins non attaquée 15 7, 2, 1527| partie insiste pour que soit acceptée une preuve rejetée par le 16 7, 4, 1724| cette renonciation doit être acceptée par l'accusé, à moins qu' 17 7, 5, 1743| cette condition puisse être acceptée légitimement par l'Évêque


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