Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
doive 4
doivent 148
doivent-ils 1
dol 16
domaine 6
domaines 1
domestique 1
Fréquence    [«  »]
16 décidé
16 déclarée
16 diacres
16 dol
16 envers
16 évangélique
16 éviter
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
dol
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 67| utilisé son rescrit par dol ou par négligence notable.~ ~§ 2 1, 0, 69| il n'y ait ni fraude ni dol.~ 3 1, 0, 125| injustement infligée, ou d'un dol, est valide sauf autre disposition 4 1, 0, 128| acte quelconque posé avec dol ou faute, est tenu par l' 5 1, 0, 172| par crainte grave ou par dol, à élire une personne ou 6 1, 0, 182| postulation, ou bien que par dol ou négligence, il s'est 7 1, 0, 188| injustement infligée, par dol ou par erreur substantielle, 8 2, 3, 643| de la crainte grave ou du dol, ou que le Supérieur reçoit 9 2, 3, 656| violence, crainte grave ou dol;~5  qu'elle soit reçue par 10 4, 1, 1098| mariage, trompée par un dol commis en vue d'obtenir 11 4, 2, 1191| crainte grave et injuste ou du dol est nul de plein droit.~ 12 4, 2, 1200| Le serment extorqué par dol, violence ou crainte grave 13 4, 2, 1204| ou, si celui-ci agit par dol, selon l'intention de celui 14 6, 1, 1321| imputable du fait de son dol ou de sa faute.~§ 2. Sera 15 7, 1, 1457| la loi du secret, ou, par dol ou grave négligence, causeraient 16 7, 2, 1645| a été rendue du fait du dol de l'une des partie au préjudice


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