Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
déclaratoire 1
déclare 7
déclaré 10
déclarée 16
déclarées 3
déclarent 4
déclarer 13
Fréquence    [«  »]
16 conjugale
16 conscience
16 décidé
16 déclarée
16 diacres
16 dol
16 envers
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
déclarée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 154| la possession soit dûment déclarée illégitime et que les lettres 2 1, 0, 171| excommunication  infligée ou déclarée par sentence judiciaire 3 2, 1, 316| excommunication infligée ou déclarée, ne peut validement être 4 4, 1, 874| légitimement infligée ou déclarée;~5  qu'il ne soit ni le 5 4, 1, 1041| par une peine canonique déclarée ou infligée.~ 6 6, 1, 1331| excommunication a été infligée ou déclarée, le coupable:~1 s'il veut 7 6, 1, 1335| latae sententiae n'a pas été déclarée, la défense en outre est 8 6, 1, 1342| peine peut être infligée ou déclarée par décret extrajudiciaire; 9 6, 1, 1352| sententiae, qui ne serait ni déclarée ni notoire dans le lieu 10 6, 1, 1355| si elle a été infligée ou déclarée, pourvu qu'elle n'ait pas 11 6, 1, 1355| décret, l'a infligée ou déclarée par lui-même ou par un autre; 12 6, 1, 1355| par la loi mais non encore déclarée, si elle n'a pas été réservée 13 6, 1, 1356| peine a été infligée ou déclarée.~§ 2. Avant de remettre 14 6, 1, 1357| censure latae sententiae non déclarée d'excommunication ou d'interdit, 15 6, 1, 1357| une censure infligée ou déclarée ou bien réservée au Siège 16 7, 2, 1521| et elle doit même être déclarée d'office, étant sauf le


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