Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
college 3
collège 81
collèges 1
collégial 16
collégiale 6
collégialement 7
collégiales 1
Fréquence    [«  »]
16 autonome
16 certaines
16 chapelain
16 collégial
16 conjugale
16 conscience
16 décidé
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
collégial
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 115| moins trois personnes, est collégial si ses membres en déterminent 2 1, 0, 115| statuts;~sinon, il est non collégial.~ ~§ 3. Un ensemble de choses 3 2, 2, 337| devienne un acte véritablement collégial.~ ~§ 3. Il appartient au 4 2, 2, 341| pose un acte proprement collégial sous une autre forme proposée 5 2, 2, 503| chanoines, cathédral ou collégial, est le collège de prêtres 6 2, 2, 505| Chaque chapitre, cathédral ou collégial, aura ses propres statuts 7 7, 1, 1426| 1426 - § 1. Le tribunal collégial doit procéder collégialement 8 7, 1, 1428| le président du tribunal collégial peut désigner un auditeur 9 7, 1, 1429| Le président du tribunal collégial doit désigner un des membres 10 7, 1, 1449| président dans un tribunal collégial, ou le juge lui-même s'il 11 7, 1, 1455| les juges dans un tribunal collégial avant de rendre la sentence, 12 7, 2, 1505| le président du tribunal collégial, après avoir constaté que 13 7, 2, 1609| Le président du tribunal collégial fixera le jour et l'heure 14 7, 2, 1610| sentence.~§ 2. Dans un tribunal collégial, c'est au ponent ou rapporteur 15 7, 2, 1610| moins que dans un tribunal collégial, les juges n'aient prévu 16 7, 2, 1612| juges si le tribunal est collégial, et du notaire.~


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