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Alphabétique [« »] college 3 collège 81 collèges 1 collégial 16 collégiale 6 collégialement 7 collégiales 1 | Fréquence [« »] 16 autonome 16 certaines 16 chapelain 16 collégial 16 conjugale 16 conscience 16 décidé | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances collégial |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 115| moins trois personnes, est collégial si ses membres en déterminent 2 1, 0, 115| statuts;~sinon, il est non collégial.~ ~§ 3. Un ensemble de choses 3 2, 2, 337| devienne un acte véritablement collégial.~ ~§ 3. Il appartient au 4 2, 2, 341| pose un acte proprement collégial sous une autre forme proposée 5 2, 2, 503| chanoines, cathédral ou collégial, est le collège de prêtres 6 2, 2, 505| Chaque chapitre, cathédral ou collégial, aura ses propres statuts 7 7, 1, 1426| 1426 - § 1. Le tribunal collégial doit procéder collégialement 8 7, 1, 1428| le président du tribunal collégial peut désigner un auditeur 9 7, 1, 1429| Le président du tribunal collégial doit désigner un des membres 10 7, 1, 1449| président dans un tribunal collégial, ou le juge lui-même s'il 11 7, 1, 1455| les juges dans un tribunal collégial avant de rendre la sentence, 12 7, 2, 1505| le président du tribunal collégial, après avoir constaté que 13 7, 2, 1609| Le président du tribunal collégial fixera le jour et l'heure 14 7, 2, 1610| sentence.~§ 2. Dans un tribunal collégial, c'est au ponent ou rapporteur 15 7, 2, 1610| moins que dans un tribunal collégial, les juges n'aient prévu 16 7, 2, 1612| juges si le tribunal est collégial, et du notaire.~