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   Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0,  115|      moins trois personnes, est collégial si ses membres en déterminent
 2   1,    0,  115|      statuts;~sinon, il est non collégial.~ ~§ 3. Un ensemble de choses
 3   2,    2,  337|  devienne un acte véritablement collégial.~ ~§ 3. Il appartient au
 4   2,    2,  341|         pose un acte proprement collégial sous une autre forme proposée
 5   2,    2,  503|         chanoines, cathédral ou collégial, est le collège de prêtres
 6   2,    2,  505|   Chaque chapitre, cathédral ou collégial, aura ses propres statuts
 7   7,    1, 1426|         1426 - § 1. Le tribunal collégial doit procéder collégialement
 8   7,    1, 1428|        le président du tribunal collégial peut désigner un auditeur
 9   7,    1, 1429|        Le président du tribunal collégial doit désigner un des membres
10   7,    1, 1449|      président dans un tribunal collégial, ou le juge lui-même s'il
11   7,    1, 1455|      les juges dans un tribunal collégial avant de rendre la sentence,
12   7,    2, 1505|        le président du tribunal collégial, après avoir constaté que
13   7,    2, 1609|        Le président du tribunal collégial fixera le jour et l'heure
14   7,    2, 1610| sentence.~§ 2. Dans un tribunal collégial, c'est au ponent ou rapporteur
15   7,    2, 1610|      moins que dans un tribunal collégial, les juges n'aient prévu
16   7,    2, 1612|        juges si le tribunal est collégial, et du notaire.~