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Alphabétique [« »] rendre 22 rendront 4 rendu 14 rendue 15 rendus 2 renommée 1 renonçait 1 | Fréquence [« »] 15 préjudice 15 registre 15 religion 15 rendue 15 requises 15 sacerdotale 15 sauve | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances rendue |
Livre, Partie, Can.
1 7, 1, 1486| ce renvoi.~§ 2. Une fois rendue la sentence définitive, 2 7, 2, 1600| vraisemblable que la sentence rendue sans que cette nouvelle 3 7, 2, 1612| jour et lieu où elle a été rendue, avec la signature du juge 4 7, 2, 1620| nullité si: 1 elle a été rendue par un juge dont l'incompétence 5 7, 2, 1620| est absolue;~2 elle a été rendue par une personne dépourvue 6 7, 2, 1620| défendeur;~5 elle a été rendue entre des parties dont l' 7 7, 2, 1622| nullité si:~1 elle a été rendue par un nombre de juges non 8 7, 2, 1622| jour et lieu où elle a été rendue;~5 elle repose sur un acte 9 7, 2, 1622| can. 1619;~6 elle a été rendue contre une partie légitimement 10 7, 2, 1626| corriger une sentence nulle rendue par lui, dans les délais 11 7, 2, 1629| d'appel:~1 la sentence rendue par le Pontife Suprême lui-même 12 7, 2, 1641| y a renoncé;~4 si a été rendue une sentence définitive 13 7, 2, 1644| sentence conforme a été rendue, on peut, en tout temps, 14 7, 2, 1645| contraire; 3 la sentence a été rendue du fait du dol de l'une 15 7, 2, 1653| diocèse dans lequel a été rendue la sentence du premier degré